Fabrice Brun

DR Ardèche (3)

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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20 suivent ce député

Présence aux votes 536 / 593

Amendements déposés 85 / 593

Amendements adoptés 148 / 593

Taux d'adoption 334 / 593

Propositions de loi 118 / 593

Loyauté groupe 537 / 593

⚡

Score d'activité

Actif

Plus actif que ~54% de l'Assemblée

Présence

15%

Amendements

96%

Efficacité

32%

Questions

100%

PPL déposées

71%

vs moyenne Assemblée

🗳️

Votes

Peu présent

8.0%

de participation

5783 scrutins manqués sur 6284

Moyenne Assemblée : 26% de participation

📝

Amendements

327

1 sur 12 adopté

Adoptés

Rejetés

126

Irrecevables

📜

Propositions de loi

en tant que 1er signataire

Abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visi…

Législature 17

Revenir au régime de base de l'imposition des plus-values latentes lors du trans…

Législature 17

Permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement »

Législature 17

Moratoire sur la fermeture de classes en zone rurale

Législature 17

Voir le classement →

❓

Questions

52 questions écrites

Permis de conduire à vieQOSD

2026-04-21

Cliquer pour voir le texte

Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azoteQE

2026-04-07

Cliquer pour voir le texte

Hausse des prix carburantsQE

2026-03-17

Cliquer pour voir le texte

Inflation normative pour les collectivitésQOSD

2026-02-10

Cliquer pour voir le texte

Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+QE

2026-02-10

Cliquer pour voir le texte

Utilisation des voitures sans permis.QE

2026-01-27

Cliquer pour voir le texte

Élaboration de la carte scolaireQE

2025-12-30

✓ Réponse

Cliquer pour voir le texte

Visite médicale pour le permis de conduireQE

2025-12-02

Cliquer pour voir le texte

🏷️

Thèmes

Toute la législature

Budget & fiscalité

51 amdt / 92 votes

29.3%

Santé

49 amdt / 2 votes

15.3%

Économie & entreprises

28 amdt / 4 votes

9.0%

Environnement & biodiversité

28 amdt / 8 votes

8.2%

Agriculture, alimentation & pêche

25 amdt / 3 votes

6.5%

Travail, emploi & social

22 amdt / 0 votes

6.5%

Éducation

17 amdt / 2 votes

6.3%

Énergie

10 amdt / 8 votes

3.5%

Comportement politique

Discipline de groupe

86.6%

Vote contre son groupe 1 fois sur 7

Votes en commun avec les autres groupes

LIOT

71%

HOR

71%

DEM

66%

65%

EPR

64%

UDDPLR

59%

Derniers votes

Voir tous →

2026-04-14 POUR

l'ensemble du projet de loi de simplification de la vie économique (texte de la commission mixte paritaire).

2026-04-07 RN POUR

le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 EPR POUR

l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 RN POUR

le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 POUR

l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-04-07 RN CONTRE

la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 EPR POUR

le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 SOC CONTRE

l'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 SOC CONTRE

l'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

2026-04-07 RN POUR

le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique (première lecture).

Derniers amendements

Voir tous →

2026-03-23 RETIRE Coauteur

Article ART. 2

visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État

2026-03-23 RETIRE Coauteur

Article ART. 2

visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État

2026-03-23 RETIRE Coauteur

Article ART. 4

visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État

2026-03-23 RETIRE Coauteur

Article APRÈS ART. 4

visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État

2026-02-19 DISCUTE Coauteur

Article APRÈS ART. 4

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-12 DISCUTE Coauteur

Article ART. 4 BIS

visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

2026-02-09 A_DISCUTER Coauteur

Article APRÈS ART. 1ER TER