Questions de Fabrice Brun

Permis de conduire à vie

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • sécurité routière

Renfort des sanctions pour le protoxyde d'azote

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/04/2026 • drogue

Hausse des prix carburants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • énergie et carburants

Inflation normative pour les collectivités

Question orale sans débat • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 10/02/2026 • collectivités territoriales

Évolution et réévaluation du dispositif REP et REP+

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 10/02/2026 • enseignement secondaire

Utilisation des voitures sans permis.

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/01/2026 • sécurité routière

Élaboration de la carte scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 30/12/2025 • enseignement

Visite médicale pour le permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 02/12/2025 • sécurité routière

Situation financière des collectivités territoriales

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/10/2025 • collectivités territoriales

Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Ralentisseurs et plateaux traversants

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 07/10/2025 • sécurité routière

Commission d'enquête parlementaire sur Tiktok.

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 30/09/2025 • numérique

Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 29/07/2025 • aménagement du territoire

Risque induits par le développement des bactéries miroirs.

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • recherche et innovation

Dispositions touchant aux professions d'ambulanciers.

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • professions de santé

Rapport de la Cour des comptes sur le DPE

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 17/06/2025 • logement

Suspension du dispositif MaPrimRénov'

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 17/06/2025 • bâtiment et travaux publics

Sécurité en ruralité et dans les petites villes.

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 10/06/2025 • police

Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire.

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • enseignement maternel et primaire

Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTP

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/04/2025 • bâtiment et travaux publics

Rapport de la Cour des comptes sur la jeunesse française

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 15/04/2025 • jeunes

Prise en charge de l'épidémie de glaucome

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • maladies

Refonte des tarifications des installations de 500 kilowatts-crête sur toiture.

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/03/2025 • énergie et carburants

Développement du DAB+ en zone rurale.

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/02/2025 • ruralité

Dégradation de logements loués

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 04/02/2025 • logement

Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/02/2025 • énergie et carburants

Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • maladies

Soldes d'hiver et commerces de proximité

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 28/01/2025 • commerce et artisanat

Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 21/01/2025 • santé

Zones à faibles émissions

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 21/01/2025 • automobiles