Questions de Fabrice Brun
Député — Ardèche (3) DR
59 questions posées au gouvernement
Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 21/01/2025 • animaux
Lutte contre la pollution marine
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/01/2025 • mer et littoral
Utilisation des crédits du « pass Culture »
Question écrite • Ministère de la culture • 14/01/2025 • culture
Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/01/2025 • enfants
Livraison des brigades mobiles de gendarmerie
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • gendarmerie
Moyens dévolus à la sécurité civile et à la protection quotidienne des Français
Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 26/11/2024 • sécurité des biens et des personnes
Décret relatif à l'intervention des infirmiers - soins des plaies/cicatrisations
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • professions de santé
Médecins intérimaires et la loi « Rist »
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • établissements de santé
Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires.
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • retraites : généralités
Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024
Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • télécommunications
Situation des artisans taxis
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • taxis
Délais de récupération du permis de conduire
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité routière
Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé
Desertification médicale et accès aux soins
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé
Suppression d'internes de médecine
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé
Augmentation des places de formations dans l'hospitalisation publique et privée
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé
Soutien aux officines de pharmacie
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • pharmacie et médicaments
Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • maladies
Égalité salariale entre les femmes et les hommes
Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • femmes
Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • femmes
Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • élevage
Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • eau et assainissement
Accompagnement des proches aidants
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • dépendance
Application « Origine-Info » et provenance des produits transformés
Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 08/10/2024 • consommation
Reconnaissance des sinistrés de la sécheresse
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • catastrophes naturelles
Protection et soutien à la forêt française
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • bois et forêts
Réforme du transport sanitaire
Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • taxis
Ruralité
Question au Gouvernement • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • ruralité
Secteur du tourisme
Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • tourisme et loisirs