Fabrice Brun

Questions de Fabrice Brun

Député — Ardèche (3) DR

59 questions posées au gouvernement

Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 21/01/2025 • animaux

Répondue

Lutte contre la pollution marine

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/01/2025 • mer et littoral

En attente

Utilisation des crédits du « pass Culture »

Question écrite • Ministère de la culture • 14/01/2025 • culture

Répondue

Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/01/2025 • enfants

Répondue

Livraison des brigades mobiles de gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • gendarmerie

Répondue

Moyens dévolus à la sécurité civile et à la protection quotidienne des Français

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 26/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Décret relatif à l'intervention des infirmiers - soins des plaies/cicatrisations

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • professions de santé

Répondue

Médecins intérimaires et la loi « Rist »

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • établissements de santé

Répondue

Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires.

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • retraites : généralités

Répondue

Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • télécommunications

Répondue

Situation des artisans taxis

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • taxis

En attente

Délais de récupération du permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité routière

Répondue

Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

En attente

Desertification médicale et accès aux soins

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

En attente

Suppression d'internes de médecine

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

En attente

Augmentation des places de formations dans l'hospitalisation publique et privée

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

En attente

Soutien aux officines de pharmacie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • pharmacie et médicaments

En attente

Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • maladies

Répondue

Égalité salariale entre les femmes et les hommes

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • femmes

Répondue

Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • femmes

Répondue

Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • élevage

Répondue

Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • eau et assainissement

Répondue

Accompagnement des proches aidants

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • dépendance

Répondue

Application « Origine-Info » et provenance des produits transformés

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 08/10/2024 • consommation

Répondue

Reconnaissance des sinistrés de la sécheresse

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • catastrophes naturelles

Répondue

Protection et soutien à la forêt française

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • bois et forêts

Répondue

Réforme du transport sanitaire

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • taxis

Répondue

Ruralité

Question au Gouvernement • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • ruralité

Répondue

Secteur du tourisme

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • tourisme et loisirs

En attente
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