Questions de Fabrice Brun

Zones à faibles émissions

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 21/01/2025 • automobiles

Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 21/01/2025 • animaux

Lutte contre la pollution marine

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/01/2025 • mer et littoral

Utilisation des crédits du « pass Culture »

Question écrite • Ministère de la culture • 14/01/2025 • culture

Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/01/2025 • enfants

Livraison des brigades mobiles de gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • gendarmerie

Moyens dévolus à la sécurité civile et à la protection quotidienne des Français

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 26/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Décret relatif à l'intervention des infirmiers - soins des plaies/cicatrisations

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • professions de santé

Médecins intérimaires et la loi « Rist »

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • établissements de santé

Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires.

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • retraites : généralités

Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • télécommunications

Situation des artisans taxis

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • taxis

Délais de récupération du permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité routière

Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

Desertification médicale et accès aux soins

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

Suppression d'internes de médecine

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Augmentation des places de formations dans l'hospitalisation publique et privée

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Soutien aux officines de pharmacie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • pharmacie et médicaments

Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • maladies

Égalité salariale entre les femmes et les hommes

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • femmes

Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • femmes

Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • élevage

Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • eau et assainissement

Accompagnement des proches aidants

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • dépendance

Application « Origine-Info » et provenance des produits transformés

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 08/10/2024 • consommation

Reconnaissance des sinistrés de la sécheresse

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • catastrophes naturelles

Protection et soutien à la forêt française

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • bois et forêts

Réforme du transport sanitaire

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • taxis

Ruralité

Question au Gouvernement • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • ruralité

Secteur du tourisme

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • tourisme et loisirs