Fabrice Barusseau

Socialistes et apparentés

Charente-Maritime (3)

📋 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Participation aux scrutins 181 / 578 Amendements déposés 285 / 578 Amendements adoptés 127 / 578 Taux d'adoption amendements 66 / 578 Propositions de loi (1er signataire) 290 / 578 Loyauté groupe 217 / 578

🗳️

Votes

34.0%

1980 / 5828 scrutins

Moyenne Assemblée: 28.1%

📝

Amendements

102

30 adoptés (29.4%)

Adoptés: 30

Rejetés: 36

Irrecevables: 10

Autres: 26

📜

Propositions de loi

en tant que 1er signataire

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à a…

Législature 17

Harmoniser les méthodes et les seuils de contrôle de la qualité de l’eau destiné…

Législature 17

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❓

Questions

18 questions écrites

Plan frelon asiatiqueQE

2026-03-17

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Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jourQE

2026-03-10

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Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPEQE

2026-01-27

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Situation financière des CAUEQOSD

2026-01-20

Cliquer pour voir le texte

Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canineQE

2025-12-30

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Occupation illicite et soutien aux petits propriétairesQE

2025-12-23

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Suppression des aides à la rénovation énergétique dans le cadre de MaPrimeRénov'QE

2025-12-09

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Couverture vaccinale contre la grippeQE

2025-11-25

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🏷️

Thèmes

Toute la législature

Budget & fiscalité

36 amdt / 574 votes

56.0%

Environnement & biodiversité

29 amdt / 67 votes

10.0%

Énergie

7 amdt / 61 votes

4.4%

Santé

0 amdt / 99 votes

3.7%

Travail, emploi & social

0 amdt / 69 votes

3.7%

Économie & entreprises

8 amdt / 25 votes

3.4%

Sport

0 amdt / 44 votes

3.3%

Outre-mer

0 amdt / 87 votes

3.3%

Comportement politique

Proximité avec son groupe

97.8%

Proximité avec les autres groupes

ECOS

80.9%

GDR

75.6%

LFI-NFP

72.8%

LIOT

54.7%

EPR

50.7%

DEM

50.6%

Derniers votes

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2026-02-27 LFI-NFP POUR

l'amendement n° 294 de M. Boyard à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 POUR

l'amendement n° 76 de M. Aviragnet à l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 RN CONTRE

l'amendement n° 99 de M. Dufosset à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 EPR POUR

l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 EPR POUR

l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 EPR POUR

l'amendement n° 284 de M. Boyard et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 RN CONTRE

l'amendement n° 98 de M. Dufosset à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 EPR CONTRE

l'amendement n° 770 (rect.) de M. Hetzel à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 EPR CONTRE

l'amendement n° 897 de Mme Vidal à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

2026-02-27 POUR

l'amendement n° 78 de M. Aviragnet à l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).

Derniers amendements

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2026-02-26 A_DISCUTER Coauteur

Article APRÈS ART. 11 BIS

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 DISCUTE Coauteur

Article ART. PREMIER

proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

2026-02-20 A_DISCUTER Coauteur

Article APRÈS ART. 30

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 A_DISCUTER Coauteur

Article APRÈS ART. 9 TER

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 IRRECEVABLE Coauteur

Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 DISCUTE Coauteur

Article ART. 2 TER

proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

2026-02-20 DISCUTE Coauteur

Article APRÈS ART. 2 BIS

proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois

2026-02-20 DISCUTE Coauteur

Article ART. 1ER BIS

proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

2026-02-20 IRRECEVABLE Coauteur

Article APRÈS ART. 3 BIS

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 IRRECEVABLE_40 Coauteur

Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

2026-02-20 IRRECEVABLE Coauteur

Article APRÈS ART. 3 QUINQUIES

relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales