Questions de Fabrice Barusseau

Mix énergétique et visibilité aux acteurs de la décarbonation transport routier

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/06/2026 • énergie et carburants

Fin de l'expérimentation MIRAPI

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 09/06/2026 • catastrophes naturelles

Consolidation d'une association de prévention des risques climatiques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 02/06/2026 • catastrophes naturelles

Situation des AVS dans l'enseignement agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • enseignement agricole

Fonds VIVEA

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 05/05/2026 • agriculture

Pérennité et modalité du fonds Barnier

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 21/04/2026 • catastrophes naturelles

Augmentation du mal-être agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 24/03/2026 • Mutualité sociale agricole

Plan frelon asiatique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 17/03/2026 • animaux

Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 10/03/2026 • femmes

Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPE

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 27/01/2026 • entreprises

Situation financière des CAUE

Question orale sans débat • Ministère de l'action et des comptes publics • 20/01/2026 • urbanisme

Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canine

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/12/2025 • associations et fondations

Occupation illicite et soutien aux petits propriétaires

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 23/12/2025 • propriété

Suppression des aides à la rénovation énergétique dans le cadre de MaPrimeRénov'

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/12/2025 • énergie et carburants

Couverture vaccinale contre la grippe

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • pharmacie et médicaments

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Question écrite • Ministère de la justice • 21/10/2025 • professions judiciaires et juridiques

Pénurie de médicaments Repatha et Praluent

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/10/2025 • pharmacie et médicaments

État préoccupant de l'AFPA et soutien de l'État envers les plus précaires

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/10/2025 • personnes handicapées

Inquiétudes face à l'ouverture à la concurrence du ferroviaire français

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 09/09/2025 • transports ferroviaires

Suspension des revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • professions de santé

Situation des agents publics

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 01/07/2025 • fonctionnaires et agents publics

Accès à la prime Ségur pour tous les travailleurs sociaux

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 24/06/2025 • professions et activités sociales

Quel héritage JO Paris 2024 pour les CNOSF

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 17/06/2025 • sports

Nécessité d'un accord pour la levée des taxes chinoises sur le Cognac

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 03/06/2025 • commerce extérieur

Rapport du Gouvernement sur l'avancement de la réduction de la pauvreté

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • pauvreté

Accès au soin en gynécologie médicale pour les femmes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • médecine

Protection des captages d'eau potable : situation de la source de Lucérat

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/03/2025 • eau et assainissement

Mesures de rétorsion chinoises sur le cognac

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • alcools et boissons alcoolisées

Gestion financière des établissements de santé

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • établissements de santé

Fermeture de Maison Colibri

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • industrie