- Cosignataire APRÈS ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 Retiré
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Retiré
Fabrice Barusseau et la loi « Protéger durablement la qualité de l'eau potable »
Votes, amendements et interventions sur Protéger durablement la qualité de l'eau potable
Socialistes et apparentésFabrice Barusseau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 11 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Fabrice Barusseau
- Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — 25 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Protéger l'eau potable — 0 interventions
- DDADUE — 0 interventions
- Interdire l’importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l’acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.