Rapports parlementaires.
2126 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
rapport d'information relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025 de M. Pierre Henriet
Les neurosciences dans l'éducation de M. Arnaud Saint-Martin
PJL Refondation de Mayotte
autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti
Proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
La réforme des bourses étudiantes
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
L’impact et les évolutions possibles des dépenses fiscales en faveur du patrimoine
Proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports
Politique de recherche de l'UE
Encadrement des modalités de vente des chiens et chats
Le thème : "Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?"
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir
Améliorer la performance de l'enseignement supérieur : un contrat qui reste à honorer
Proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la République française et la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient dans le cadre d'une situation de crise
rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l’évaluation des résultats des centres éducatifs fermés
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
rapport d'enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire en Polynésie française
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2025
Note scientifique sur "Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques"
L’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique
Les protéines et l'alimentation de M. Philippe Bolo
Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques
Les protéines, levier de la transition alimentaire
Porter le combat pour les droits des femmes à l'international
Proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches
Proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone
Proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Soutenir le Danemark et le Groenland
Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
Proposition de loi relative à la composition des conseils locaux et intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance
Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
Proposition de loi visant à garantir une solution d'assurance à l'ensemble des collectivités territoriales
Le système électoral mis en œuvre pour les élections territoriales en Polynésie française
Proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins
Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses
Profession d'infirmier
Liens existants entre les représentants de mouvements politiques et les organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste
Rapport parlementaire
Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant
Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres