Jérémy Bacchi

Protection civile face aux incendies : l'urgence de trouver une solution nationale

Question écrite • Intérieur • 02/07/2026 • #9#21#

Réforme des diplômes d'État en travail social de niveau 6

Question écrite • Travail et solidarités • 25/06/2026 • #30#23#11#

Impact des fermetures de classes pour la rentrée 2026 dans les Bouches-du-Rhône

Question écrite • Éducation nationale • 04/06/2026 • #11#

Lutte contre le dumping social maritime et équité concurrentielle dans le transmanche

Question écrite • Transports • 04/06/2026 • #30#29#

État de la distribution de la presse

Question au Gouvernement • Culture • 21/05/2026 • #8#

Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 26/03/2026 • #23#

Avenir industriel des sites Fibre Excellence de Tarascon et Saint Gaudens

Question écrite • Industrie • 05/03/2026 • #10#13#

Effectivité du ruissellement des aides publiques à la distribution de la presse jusqu'aux dépositaires territoriaux

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/03/2026 • #8#10#

Portée extraterritoriale de la loi Helms-Burton et protection des entreprises françaises

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/02/2026 • #1#10#

Accès aux soins orthophoniques et dysfonctionnement du secteur médico-social dans les Bouches-du-Rhône

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 12/02/2026 • #23#

Pour porter la paix face aux bellicistes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 27/11/2025 • #9#

Avenir de l'offre de soin dans le bassin de vie aptésien

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 27/11/2025 • #23#

Nécessité pour la France d'être à la hauteur des enjeux face aux feux de forêt

Question écrite • Premier ministre • 24/07/2025 • #14#21#

Renouvellement de la convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la caisse autonome nationale de sécurité dans les mines

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #25#

Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023

Question écrite • Santé et accès aux soins • 19/06/2025 • #23#

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/03/2025 • #25#

Financement des missions locales

Question écrite • Travail et emploi • 13/02/2025 • #30#

Taux de décharge d'enseignement des directrices et directeurs d'école

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #11#

Nouvelles menaces de fermeture du bureau de Poste de Ferrières Martigues

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 30/01/2025 • #3#6#

Restaurant universitaire et droit au maintien des rémunérations en période de confinement

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #30#

Plan de sauvegarde de l'emploi et financements publics de l'entreprise Don't Nod

Question écrite • Économie, finances et industrie • 21/11/2024 • #30#10#

Situation préoccupante des SIVEP en France

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 31/10/2024 • #2#

Non-remplacement des enseignants absents dans le premier et second degré

Question écrite • Éducation nationale • 31/10/2024 • #11#16#

Demande d'enquête épidémiologique sur la morbidité et la mortalité des mineurs

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Compensation financière pour les communes dans le cadre de la loi pour une école de la confiance

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/05/2024 • #11#

Risques accrus d'inondation pour la commune de Palavas-les Flots

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #3#14#

Rémunération et droit pour la retraite des policiers municipaux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #21#30#

Attribution du fonds visant à une aide alimentaire durable dans le cadre du plan « mieux manger pour tous »

Question écrite • Solidarités et familles • 23/11/2023 • #23#

Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire

Question écrite • Solidarités et familles • 23/11/2023 • #23#26#31#

Stockage des déchets industriels suite à l'incendie de Saint Chamas

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/10/2023 • #14#