Jérémy Bacchi

Jérémy Bacchi

Sénateur — Bouches-du-Rhône

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.1%
participation aux scrutins
(869/904)
97
amendements déposés
(1er auteur)
8
amendements adoptés
(9.1% des traités)
30
questions
au Gouvernement

Amendement 189 — Article 12 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

26/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 189 — Article 12 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

26/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 71 — Article 26 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 163 — Article 28 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

22/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 163 — Article 28 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

22/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement COM-273 (cosignataire)

557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

16/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 50 — Article 13 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 11 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 11 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

31/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

31/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

27/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

27/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

25/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

585 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

04/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

585 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

04/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 17 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 15 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 7 — Article 18 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 14 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

04/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 4 (Suppression maintenue) (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

28/03/2026 • Séance publique

Rejeté
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