Rapports parlementaires.
2126 rapports — Assemblée nationale et Sénat.
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Comptes rendus
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle
Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Rapport
Qui finance l'intérêt général ? Transparence, influence et contrôle démocratique des financements privés de l'action publique - Rapport
Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale
Le soutien public à la recherche et à l'innovation dans le domaine de l'énergie nucléaire
Bilan triennal de l'activité de la délégation aux droits des femmes (2023-2026)
Le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul
Institut national du cancer
Protection des enfants
Quelles valeurs en 2050 ? Synthèse des travaux
L’effet boule de neige de la dette
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports
Rapport d'activité 2023-2026
La mise en œuvre des repas CROUS à 1 euro
note scientifique sur l'hydrogène natif
"Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?" de M. Pierre Henriet
L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
L'hydrogène natif
Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ? Compte rendu de l'audition publique du 18 juin 2026 et de la présentation des conclusions du 2 juillet 2026
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
Rapport parlementaire
Politique de tarification des opérateurs culturels
Enseignement français à l'étranger : un réseau à défendre, une ambition à réaffirmer
Dispositifs médicaux : une simplification nécessaire, mais pas à tout prix
Doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires
Le discernement des mineurs
Clarifier le parcours des praticiens à diplôme hors Union européenne, entre accès aux soins et sécurité des patients
Biotechnologies : un règlement européen bienvenu, des doutes sur la subsidiarité
Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
L'aide publique au développement de la France en matière de santé
Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'enquête par la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport des prérogatives attibuées aux commissions d'enquête pour mener sa mission d'information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas portant délimitation de la frontière entre la République française (Saint-Martin) et le Royaume des Pays-Bas (Sint Maarten)
L’action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
Proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux missions de service public de La Poste en vue d’une nouvelle loi postale
Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
Abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visite médicale obligatoire
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
L'autonomie financière des collectivités territoriales
Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux indus et erreurs de la caisse nationale des allocations familiales et les moyens de les résorber de M. Nicolas Ray
Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices