Mickaël Vallet
Sénateur — Charente-Maritime
(866/904)
(1er auteur)
(21.4% des traités)
au Gouvernement
Place de la langue française dans les alliances européennes d'universités
Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et espace • 09/07/2026 • #31#11#
Diminution des crédits au Fonds vert
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 02/07/2026 • #3#14#5#
Plantation d'un milliard d'arbres
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 02/07/2026 • #3#14#
Annexion et nettoyage ethnique en Cisjordanie
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/07/2026 • #1#
Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement
Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 14/05/2026 • #6#
Résultats de l'enquête relative aux tirs subis par le navire Ocean Viking
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/05/2026 • #1#
Conséquences de la hausse récente et marquée des prix du carburant sur la filière conchylicole française
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/05/2026 • #10#12#2#
Risque de nettoyage ethnique en Cisjordanie
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/04/2026 • #1#
Occupation israélienne en Cisjordanie et inaction de l'État face au terrorisme des colons
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/03/2026 • #1#
Conséquences relatives à la mise en jachère de certaines zones d'estran et à l'extension des zones de protection forte dans la conchyliculture
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 05/03/2026 • #2#3#14#
Cession de l'entreprise LMB Aerospace à un groupe américain
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #1#9#13#
Hausse des tarifs postaux
Question écrite • Culture • 22/01/2026 • #8#10#
Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et de la formation des enseignants de sciences économiques et sociales
Question écrite • Éducation nationale • 22/01/2026 • #11#
Agression du bateau Ocean Viking
Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/01/2026 • #1#
Situation de l'entreprise Colibri à Pons en Charente-Maritime
Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#
Réaction de la France aux tirs visant le navire Ocean Viking par des garde-côtes libyens
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #1#
Inquiétude sur le sujet de la dissociation en matière d'audioprothèses
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#
Ventes d'armes vers Israël
Question écrite • Armées et anciens combattants • 13/11/2025 • #1#9#
Évolutions législatives ou règlementaires consécutives aux recommandations du rapport pour une amélioration de la délivrance des visas
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 13/11/2025 • #1#
Situation critique des pêcheurs de civelles
Question orale sans débat • Mer et pêche • 06/11/2025 • #2#
Évaluation du retour de la France dans le commandement intégré de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord
Question écrite • Premier ministre • 30/10/2025 • #9#
Garanties pour l'emploi des salariés de SFR dans le cadre d'un éventuel rachat
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #13#30#
Action du Gouvernement pour empêcher le rachat de l'entreprise Hornetsecurity par l'entreprise américaine Proofpoint
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/10/2025 • #10#13#24#
Simplification de l'organisation des élections
Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #22#
Avenir de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 02/10/2025 • #30#
Retards dans le versement des aides aux postes pour les établissements et services d'accompagnement par le travail
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 02/10/2025 • #30#
Respect des engagements initiaux dans la prise en charge des huisseries et du plâtre dans la filière de responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction du bâtiment
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 02/10/2025 • #14#
Absence de prime Ségur pour les salariés des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #17#23#30#
Situation préoccupante des personnels navigants techniques intervenant dans les missions héliportées de secours médical d'urgence
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#30#
Conséquences préoccupantes de la réduction de la dotation du Fonds Avenir Bio pour l'année 2025
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 17/07/2025 • #2#5#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires