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Portrait de Lionel Causse

Lionel Causse et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Ensemble pour la République

Lionel Causse a été actif sur ce dossier : 1 intervention en séance, 35 amendements (dont 8 en tant qu'auteur), et 2 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 2 QUATER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS B Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 BIS D Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire AVANT ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 TER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 26 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS C Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 BIS D Adopté
  • Cosignataire AVANT ART. 27 Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 3 QUATER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 25 BIS A Rejeté
  • Auteur ART. 24 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 20 BIS B Irrecevable

… et 5 autres amendements.

Interventions en séance

mercredi 28 mai 2025

  • « Le ZAN est une trajectoire dont le terme est fixé à 2050. La loi « climat et résilience » autorise à consommer et à artificialiser, en plus de ce qui l’est déjà, 12 000 hectares par an, soit plus que la superficie de la ville de Paris. Le ministre nous dit que les besoins de… »
    Voir dans le contexte

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