Les Républicains
Patrick Chaize
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(908 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(60.3% des traités)
au Gouvernement
Collectes par l'établissement français du sang
Réponses aux revendications des infirmières et infirmiers libéraux
Application de la loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique
Reconnaître la fibromyalgie et favoriser la recherche
Conséquences inquiétantes de l'application de la responsabilité élargie aux producteurs sur la filière bois
Réglementation applicable aux monnaies virtuelles dans les jeux vidéo
Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation
Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
Projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans
Collectes par l'établissement français du sang
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien
Difficultés dans la délivrance des pièces d'identité
Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Exclusion des travaux d'utilité collective du dispositif des carrières longues
Obligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toitures
Information des propriétaires lors de la révision des plans locaux d'urbanisme
Préservation du patrimoine et instruction des dossiers d'urbanisme
Prime de transition énergétique - Maintien des conditions d'assouplissement
Vidéoverbalisation des infractions au passage des ponts
Infractions aux règles sur le passage des ponts
Réponses aux revendications des infirmières et infirmiers libéraux
Situation des « Américains accidentels »
Protection des données personnelles de santé des cyberattaques
Utilisation des eaux de pluie dans les ERP
Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation
Accès des policiers et agents habilités, aux fichiers SNPC et SIV
Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats
Éligibilité des territoires ruraux au prêt à taux zéro
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires