Patrick Chaize

Collectes par l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #23#

Conséquences inquiétantes de l'application de la responsabilité élargie aux producteurs sur la filière bois

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Reconnaître la fibromyalgie et favoriser la recherche

Question écrite • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #23#

Application de la loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 16/01/2025 • #10#

Réglementation applicable aux monnaies virtuelles dans les jeux vidéo

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 09/01/2025 • #10#24#

Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation

Question écrite • Intérieur • 19/12/2024 • #21#29#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés

Question écrite • Transports • 19/12/2024 • #21#

Projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans

Question orale sans débat • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 21/11/2024 • #2#14#

Collectes par l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#

Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien

Question écrite • Éducation nationale • 07/11/2024 • #11#

Prise en charge des frais de transport des résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#29#

Difficultés dans la délivrance des pièces d'identité

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#

Obligation de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation de toitures

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #12#18#

Exclusion des travaux d'utilité collective du dispositif des carrières longues

Question écrite • Travail et emploi • 17/10/2024 • #25#30#

Information des propriétaires lors de la révision des plans locaux d'urbanisme

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 17/10/2024 • #18#

Préservation du patrimoine et instruction des dossiers d'urbanisme

Question écrite • Culture • 10/10/2024 • #8#18#

Réponses aux revendications des infirmières et infirmiers libéraux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Utilisation des eaux de pluie dans les ERP

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Protection des données personnelles de santé des cyberattaques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Situation des « Américains accidentels »

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Vidéoverbalisation des infractions au passage des ponts

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Prime de transition énergétique - Maintien des conditions d'assouplissement

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Infractions aux règles sur le passage des ponts

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Accès des policiers et agents habilités aux fichiers des permis de conduire et d'immatriculation

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#29#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Accès des policiers et agents habilités, aux fichiers SNPC et SIV

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #21#

Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 09/05/2024 • #21#29#

Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#6#

Éligibilité des territoires ruraux au prêt à taux zéro

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #3#10#18#

Travail intérimaire et fonctions publiques

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/03/2024 • #16#30#