Pascale Gruny

Impact du décret n° 2024-1074 sur la sécurité des cyclistes

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #21#29#

Reconnaissance et indemnisation des incorporés de force sans exception et des orphelins de guerre

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 30/01/2025 • #1#9#

Conséquences pour les patients du nouveau dispositif Bronchiolite

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

Recours à l'intelligence artificielle lors des contrôles de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#

Enregistrement des cotisations retraites sur le relevé de carrière en cas de redressement

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#

Publicité des décisions de portée générale prises par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale et les organismes de recouvrement

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#

Avenir du métier de moniteur d'atelier

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#30#

Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts

Question écrite • Culture • 06/06/2024 • #8#

Situation financière du secteur de la santé dans l'Aisne

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Escroqueries pratiquées par les dépanneurs « pirates » sur nos routes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #13#21#

Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs

Question orale sans débat • Transports • 30/05/2024 • #29#

Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #29#30#

Chantier de simplification des démarches administratives de la filière vin

Question écrite • Comptes publics • 11/04/2024 • #10#

Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif des carrières longues de la réforme des retraites

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #25#30#

Exportation des céréales ukrainiennes

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/03/2024 • #1#2#

Avenir de la profession de psychomotricien

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Difficultés de collecte du plasma pour fractionnement en France

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Mise en oeuvre de la réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Traitements expérimentaux de la maladie de Charcot

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Publication des indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Situation financière des centres sociaux et socioculturels

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #23#

Difficultés d'accès à l'emprunt et impact de la hausse des taux d'intérêt pour les collectivités locales

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/02/2024 • #6#10#

Financement des structures d'insertion par l'activité économique

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/12/2023 • #23#

Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

Question au Gouvernement • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 14/12/2023 • #14#20#

Difficultés rencontrées par les communes pour établir la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #6#11#

Éligibilité au fonds de compensation des travaux des communes effectués en régie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 19/10/2023 • #6#10#

Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #2#