Olivier Bitz

Situation des éleveurs bovins normands confrontés à la tuberculose bovine

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/07/2026 • #2#

Transposition en droit français de la directive européenne révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduaires

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/07/2026 • #31#6#3#

Politique de soutien à la rénovation patrimoniale des territoires ruraux

Question orale sans débat • Culture • 25/06/2026 • #3#10#8#

Mise en oeuvre des nouveaux calculs des droits à la retraite des élus locaux

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 11/06/2026 • #25#6#

Amélioration de la chaîne pénale contre le fléau des dépôts sauvages

Question écrite • Justice • 28/05/2026 • #17#14#21#6#

Éligibilité au bonus « attractivité » pour les crèches relevant de la branche de l'aide à domicile

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 28/05/2026 • #30#10#

Conséquences financières de la minoration des allocations compensatrices versées aux communes et établissements publics de coopération intercommunale au titre de l'abattement sur la valeur locative des locaux professionnels

Question écrite • Action et comptes publics • 30/04/2026 • #5#10#6#

Retards dans le pilotage des agences régionales de santé

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#

Amélioration du dispositif d'indemnisation de solidarité nationale

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 02/04/2026 • #2#10#

Avenir des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

Question écrite • Culture • 26/02/2026 • #3#6#14#18#

Déploiement de la fibre dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #6#10#3#

Importance d'une visibilité claire pour le développement de la filière photovoltaïque dans les territoires ruraux

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #10#12#

Stabilité des relations fiscales et financières au sein du bloc communal

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/02/2026 • #6#10#

Rénovation de l'habitat en zone rurale pour les communes propriétaires

Question écrite • Ville et Logement • 12/02/2026 • #6#18#

Sécurisation et qualité du réseau fibre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 29/01/2026 • #3#6#10#

Situation de l'entreprise HME Brass France SAS

Question écrite • Industrie • 29/01/2026 • #10#13#

Conséquences pour les communes de l'augmentation du taux d'exonération de taxe sur le foncier non bâti en faveur des surfaces agricoles

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #6#10#

Évaluation et ajustements en matière de fiscalité locale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 01/01/2026 • #6#10#

Fiscalité préservant les activités apicoles de taille modeste

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 01/01/2026 • #2#10#14#

Accompagnement pérenne des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#

Financement de l'enseignement agricole privé sous contrat

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/12/2025 • #2#11#

Transport et tarifs postaux des publications rurales et agricoles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/11/2025 • #8#10#

Impact de la baisse des crédits dédiés à l'insertion par l'activité économique dans le projet de loi de finances pour 2026

Question écrite • Travail et solidarités • 20/11/2025 • #3#30#

Réforme du statut des secrétaires généraux de mairie et dispositifs de promotion interne

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 20/11/2025 • #6#16#

Soutien à la filière psychiatrique et à la santé mentale des territoires ruraux

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Encadrement de la responsabilité élargie des producteurs

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #14#

Profondes inquiétudes suscitées par le gel des crédits du secteur médico-social

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 04/09/2025 • #5#23#

Préservation de l'ambition gouvernementale en faveur des services civiques

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 21/08/2025 • #30#

Évolutions attendues pour les contrats de convergence et de transformation en outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 21/08/2025 • #19#

Avenir et financement de la politique agricole commune

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/08/2025 • #2#31#