(889/904)
(1er auteur)
(23.5% des traités)
au Gouvernement
Application de la loi AGEC et contournement de l'interdiction des plastiques à usage unique
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/07/2026 • #14#13#10#
Guichet unique haie
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 18/06/2026 • #3#2#
Guichet unique haie
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/06/2026 • #14#2#
Absence de méthodologie objective pour déterminer la notion « d'eaux courantes »
Question écrite • Mer et pêche • 04/06/2026 • #14#
Prise en charge des patients atteints de formes prolongées de la covid-19
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 28/05/2026 • #23#
Conditions d'élaboration de la convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la mutualité sociale agricole
Question écrite • Travail et solidarités • 30/04/2026 • #23#2#
Carte de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Question écrite • Intérieur • 23/04/2026 • #21#
Comptage des loups et autorisations de prélèvement
Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/04/2026 • #2#
Conditions d'exercice de la télémédecine par les médecins retraités
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #23#
Prise en charge des patients atteints de formes prolongées de la Covid-19
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #23#
Cadre juridique applicable aux gardes particuliers
Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#
Taux de redevance pour pollutions diffuses
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/04/2026 • #10#
Taux de redevance pour pollutions diffuses
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 26/03/2026 • #10#14#
Cellule interministérielle de crise Ukraine
Question orale sans débat • Intérieur • 26/02/2026 • #1#
Différence de niveau de diplôme requis pour le recrutement des enseignants entre l'enseignement agricole et l'enseignement général
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #11#
Fichier national recensant les interdictions judiciaires de détention d'animaux
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#14#21#
Guerre énergétique en Ukraine
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/02/2026 • #12#1#
Nécessaire adaptation de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités territoriales
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 01/01/2026 • #3#6#
Cellule interministérielle de crise Ukraine
Question écrite • Intérieur • 18/12/2025 • #
Évolution des compétences des sages-femmes pour la prise en charge des fausses couches précoces
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#
Fiabilité du fichier des bénéficiaires du chèque énergie
Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#12#
Gestion du chèque énergie inadaptée aux besoins des bénéficiaires
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#12#
Équivalence de diplôme pour les infirmiers ukrainiens
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #23#
Projets d'hôpitaux et zéro artificialisation nette
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 06/11/2025 • #3#
Refus de naturalisation pour des retraités étrangers
Question écrite • Intérieur • 06/11/2025 • #21#
Délais d'installation d'une brigade de gendarmerie à Saint-Honoré-les-Bains
Question écrite • Intérieur • 24/07/2025 • #21#
Prise de position de la France face à la menace actuelle contre la démocratie en Géorgie
Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 24/07/2025 • #1#
Besoins en crédits du Programme national ponts travaux
Question écrite • Transports • 17/07/2025 • #3#
Ouvrages d'art des communes rurales face aux aléas climatiques
Question écrite • Ruralité • 17/07/2025 • #3#
Reconnaissance officielle de la présence permanente du loup dans la Nièvre
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #14#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires