Nadia Sollogoub

Application de la loi AGEC et contournement de l'interdiction des plastiques à usage unique

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/07/2026 • #14#13#10#

Guichet unique haie

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 18/06/2026 • #3#2#

Guichet unique haie

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/06/2026 • #14#2#

Absence de méthodologie objective pour déterminer la notion « d'eaux courantes »

Question écrite • Mer et pêche • 04/06/2026 • #14#

Prise en charge des patients atteints de formes prolongées de la covid-19

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 28/05/2026 • #23#

Conditions d'élaboration de la convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la mutualité sociale agricole

Question écrite • Travail et solidarités • 30/04/2026 • #23#2#

Comptage des loups et autorisations de prélèvement

Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 23/04/2026 • #2#

Carte de l'Office français de l'immigration et de l'intégration

Question écrite • Intérieur • 23/04/2026 • #21#

Conditions d'exercice de la télémédecine par les médecins retraités

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #23#

Prise en charge des patients atteints de formes prolongées de la Covid-19

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/04/2026 • #23#

Taux de redevance pour pollutions diffuses

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 09/04/2026 • #10#

Cadre juridique applicable aux gardes particuliers

Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#

Taux de redevance pour pollutions diffuses

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 26/03/2026 • #10#14#

Cellule interministérielle de crise Ukraine

Question orale sans débat • Intérieur • 26/02/2026 • #1#

Différence de niveau de diplôme requis pour le recrutement des enseignants entre l'enseignement agricole et l'enseignement général

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #11#

Fichier national recensant les interdictions judiciaires de détention d'animaux

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#14#21#

Guerre énergétique en Ukraine

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/02/2026 • #12#1#

Nécessaire adaptation de la dotation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités territoriales

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 01/01/2026 • #3#6#

Cellule interministérielle de crise Ukraine

Question écrite • Intérieur • 18/12/2025 • #

Évolution des compétences des sages-femmes pour la prise en charge des fausses couches précoces

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#

Fiabilité du fichier des bénéficiaires du chèque énergie

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#12#

Gestion du chèque énergie inadaptée aux besoins des bénéficiaires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/12/2025 • #10#12#

Projets d'hôpitaux et zéro artificialisation nette

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 06/11/2025 • #3#

Équivalence de diplôme pour les infirmiers ukrainiens

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #23#

Refus de naturalisation pour des retraités étrangers

Question écrite • Intérieur • 06/11/2025 • #21#

Délais d'installation d'une brigade de gendarmerie à Saint-Honoré-les-Bains

Question écrite • Intérieur • 24/07/2025 • #21#

Prise de position de la France face à la menace actuelle contre la démocratie en Géorgie

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 24/07/2025 • #1#

Ouvrages d'art des communes rurales face aux aléas climatiques

Question écrite • Ruralité • 17/07/2025 • #3#

Besoins en crédits du Programme national ponts travaux

Question écrite • Transports • 17/07/2025 • #3#

Reconnaissance officielle de la présence permanente du loup dans la Nièvre

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #14#