Marianne Margaté

Représentativité dans le secteur du bâtiment et ses conséquences sur les négociations sociales

Question écrite • Travail et emploi • 01/05/2025 • #30#

Modalité de calcul du quota de logements sociaux

Question écrite • Logement • 01/05/2025 • #18#

Situation au Kenya

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/05/2025 • #1#

Accès aux lieux de privation de liberté

Question écrite • Justice • 01/05/2025 • #17#

Pollution du canal de Loing

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 01/05/2025 • #14#

Projet d'installation d'éoliennes sur le territoire de la communauté de communes Gâtinais-Val de Loing en Seine-et-Marne

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 01/05/2025 • #6#14#

Critères d'attribution des aides dont bénéficient les personnes devenues handicapées après 60 ans

Question écrite • Autonomie et handicap • 01/05/2025 • #23#25#

Situation en République Démocratique du Congo

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/05/2025 • #1#

Mesure compensatoire pour le milieu aquatique concernant la mise au Grand-Gabarit Bray-Nogent

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 01/05/2025 • #2#14#

Risques sanitaires liés à des travaux miniers à Nonville

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 01/05/2025 • #14#

Pénurie de médicaments en France

Question écrite • Santé et accès aux soins • 01/05/2025 • #23#

Fusions d'entreprises et droits démocratiques et sociaux des salariés

Question écrite • Travail et emploi • 01/05/2025 • #30#

Situation du bureau de La Poste à Saâcy-sur-Marne en Seine-et-Marne

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/05/2025 • #10#

Prise en charge par l'État des AESH pendant la pause méridienne

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 17/04/2025 • #11#

Situation de l'entreprise Keraglass à Bagneaux-sur-Loing

Question écrite • Industrie et énergie • 27/03/2025 • #10#13#

Hélicoptère de secours dédié à la Seine-et-Marne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#

Situation de l'industrie dans le sud de la Seine-et-Marne

Question écrite • Industrie et énergie • 27/03/2025 • #10#13#

Projet d'installation d'éoliennes sur le territoire de la communauté de communes Gâtinais-Val de Loing en Seine-et-Marne

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 20/02/2025 • #6#14#

Situation du bureau de La Poste à Saâcy-sur-Marne en Seine-et-Marne

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 20/02/2025 • #10#

Mesure compensatoire pour le milieu aquatique concernant la mise au Grand-Gabarit Bray-Nogent

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #2#14#

Pollution du canal de Loing

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #14#

Demande de retrait du décret relatif aux cotisations vieillesse des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Question écrite • Premier ministre • 13/02/2025 • #16#25#

Critères d'attribution des aides dont bénéficient les personnes devenues handicapées après 60 ans

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#25#

Situation au Kenya

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#

Situation en République Démocratique du Congo

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#

Accès aux lieux de privation de liberté

Question écrite • Justice • 16/01/2025 • #17#

Insuffisance des moyens de réparation et de remplacement des lignes SNCF

Question écrite • Transports • 05/12/2024 • #29#

Représentativité dans le secteur du bâtiment et ses conséquences sur les négociations sociales

Question écrite • Travail et emploi • 05/12/2024 • #30#

Fusions d'entreprises et droits démocratiques et sociaux des salariés

Question écrite • Travail et emploi • 05/12/2024 • #30#

Autorisations spéciales d'absence aux agents souffrant de règles douloureuses, d'endométriose, d'adénomyose ou de dysménorrhées

Question écrite • Santé et accès aux soins • 05/12/2024 • #6#23#