Jean-Yves Roux

Adaptation des territoires au dérèglement climatique

Question au Gouvernement • Premier ministre • 25/06/2026 • #6#14#

Désengagement de SNCF réseau

Question orale sans débat • Transports • 25/06/2026 • #29#3#

Alerte sur l'état de la pédopsychiatrie en Alpes de Haute-Provence

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 18/06/2026 • #6#23#

Avenir du programme Leader dans la PAC 2028-2034

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 26/03/2026 • #2#31#

Difficultés de la filière viticole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 05/02/2026 • #2#

Modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Intelligence artificielle et numérique • 05/02/2026 • #6#3#

Publication de la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie

Question écrite • Transition écologique • 05/02/2026 • #10#12#

Résilience des réseaux numériques et télécommunications en montagne

Question orale sans débat • Intelligence artificielle et numérique • 05/02/2026 • #3#10#21#

Statut des directeurs d'écoles

Question orale sans débat • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#

Statut des lacs de montagne

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 22/01/2026 • #3#14#

Traçabilité des prothèses dentaires

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #23#

Conséquences de la réforme 2025 du calcul de la dotation de solidarité rurale sur les communes de montagne

Question écrite • Action et comptes publics • 18/12/2025 • #3#6#10#

Reconnaissance des diplômes de médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#

Décentralisation budgétaire et aménagement du territoire

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 20/11/2025 • #3#5#6#

Reconnaissance des diplômes des médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #1#23#

Marchés publics simplifiés

Question écrite • Action et comptes publics • 20/11/2025 • #6#10#

Difficultés des villes thermales

Question écrite • Santé et accès aux soins • 02/10/2025 • #6#

Mesures de valorisation des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur (MD) • 02/10/2025 • #21#

Fin de l'accompagnement des communes aux déclarations sur le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement

Question écrite • Ruralité • 02/10/2025 • #6#

Publication du décret d'application relatif à la bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur (MD) • 04/09/2025 • #21#

Projet de réduction du plafond des remises sur les médicaments génériques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#25#

Conséquences de la gestion et des coûts de la TICPE pour la filière des plantes à parfum

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 17/07/2025 • #10#

Reconnaissance du syndrome d'épuisement professionnel

Question écrite • Travail et emploi • 03/07/2025 • #23#30#

Travaux de consolidation de la RD 900

Question orale sans débat • Transports • 29/05/2025 • #3#29#

Capteurs numériques de glycémie et permis de conduire

Question écrite • Intérieur (MD) • 29/05/2025 • #21#

Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement pour les communes forestières et conséquences pour la prévention des feux de forêt

Question orale sans débat • Intérieur (MD) • 29/05/2025 • #6#21#

Conditions d'exercice de la protection fonctionnelle des directeurs généraux des services des collectivités locales

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 22/05/2025 • #6#16#

Situation des urgences hospitalières du département des Alpes de Haute-Provence

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Difficultés d'application de l'arrêté relatif à l'utilisation de câbles électriques à performance au feu renforcé

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 10/04/2025 • #10#18#

Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence

Question orale sans débat • Intérieur • 03/04/2025 • #21#