Jean-Yves Roux

Jean-Yves Roux

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

RDSE Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.6%
participation aux scrutins
(900/904)
117
amendements déposés
(1er auteur)
27
amendements adoptés
(28.7% des traités)
76
questions
au Gouvernement

Validation des acquis professionnels de médecins hors Union européenne

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #23#

Répondue

Inquiétudes de la filière bois

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#

En attente

Gestion des logements de fonction des gendarmes

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #18#21#

Répondue

Logement de fonction des exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Répondue

Statut des médecins britanniques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Répondue

Compétence eau et assainissement

Question au Gouvernement • Ruralité • 30/01/2025 • #3#6#

Répondue

Statut des orthoptistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

En attente

Mise en oeuvre du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/01/2025 • #2#

En attente

Indemnisation de l'attaque de bovins par des prédateurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#

Répondue

Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence

Question orale sans débat • Armées et anciens combattants • 28/11/2024 • #9#

Répondue

Prévention des inondations dans le budget 2025

Question au Gouvernement • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #5#14#

Répondue

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Répondue

Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au statut des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#30#

Répondue

Difficultés du dispositif Maprime rénov dans la ruralité

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 17/10/2024 • #18#

Répondue

Fragilité des réseaux face aux intempéries météorologiques

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 17/10/2024 • #3#

Répondue

Moyens dédiés à une meilleure connaissance des risques climatiques sur les territoires

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #14#

Répondue

Statut des médecins britanniques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Répondue

Pacte capacitaire "inondations"

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #3#14#

Répondue

Entretien des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #3#14#

Répondue

Aide aux collectivités pour l'électrification rurale

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 17/10/2024 • #6#

Répondue

Prévention des inondations au sein des établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale • 17/10/2024 • #11#14#

Répondue

Mise en oeuvre du programme national « ponts et travaux »

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 13/06/2024 • #6#29#

En attente

Mise en oeuvre du « plan lavandiculture »

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/06/2024 • #2#

En attente

Situation des établissements privés de santé en ruralité

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

En attente

Accélération du versement des aides agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/05/2024 • #2#31#

En attente

Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/05/2024 • #6#14#

En attente

Situation des caves coopératives

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/05/2024 • #2#20#

En attente

Difficultés du financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #5#6#12#

En attente

Résilience des réseaux face aux aléas météorologiques en territoires de montagne

Question écrite • Numérique • 11/04/2024 • #10#

En attente

Situation humanitaire au Yémen

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 04/04/2024 • #1#

En attente

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