Jean-Marc Vayssouze-Faure

Avenir de la présence postale territoriale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #3#10#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 06/02/2025 • #5#27#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #5#23#

Déficit d'attractivité du métier d'aide à domicile

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#26#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #5#18#

Mesure pénalisante visant les droits des agriculteurs retraités ayant exercé un mandat local

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #25#

Incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors

Question orale sans débat • Intérieur • 21/11/2024 • #3#21#

Fortes perturbations annoncées sur la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse à partir du mois d'avril 2025

Question écrite • Transports • 31/10/2024 • #29#

Déficit d'attractivité du métier d'aide à domicile

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#26#

Dégradation des relations entre les collectivités territoriales et les acteurs de l'assurance

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#6#10#

Avenir de la présence postale territoriale

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #3#10#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #2#

Crise traversée par la filière nucicole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#18#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#27#

Mesure pénalisante visant les droits des agriculteurs retraités ayant exercé un mandat local

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #25#

Accès aux mobilités dans les communes peu denses ou très peu denses

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #29#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#30#

Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs

Question écrite • Relations avec le Parlement • 10/10/2024 • #22#

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #6#23#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/07/2024 • #10#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/07/2024 • #23#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 06/06/2024 • #11#27#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Mer et biodiversité • 30/05/2024 • #2#3#18#

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/05/2024 • #5#6#14#

Dégradation des infrastructures ferroviaires

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #29#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #2#3#18#