Jean-Marc Vayssouze-Faure

Jean-Marc Vayssouze-Faure

Sénateur — Lot

SER Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.0%
participation aux scrutins
(868/904)
1
amendements déposés
(1er auteur)
0
amendements adoptés
(0.0% des traités)
69
questions
au Gouvernement

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #23#

En attente

Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/02/2024 • #11#

Répondue

Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #11#20#30#

Répondue

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #3#29#

Répondue

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 04/01/2024 • #10#11#23#

Répondue

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #23#

En attente

Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/12/2023 • #11#

Répondue

Difficultés des maires dans l'exercice de leur mandat

Question au Gouvernement • Première ministre • 23/11/2023 • #6#21#

Répondue

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Question écrite • Transports • 02/11/2023 • #3#29#

Répondue
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