Jean-François Longeot

Taxe d'aménagement

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#10#

Constitution des bureaux de vote et rémunération des assesseurs

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#

Fermeture du réseau cuivre à l'Horizon 2030

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #3#24#

Situation des "Américains accidentels"

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 10/10/2024 • #1#

Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural

Question écrite • Éducation nationale • 26/09/2024 • #11#

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 01/08/2024 • #6#

Recyclage de l'eau dans le cadre de la préservation de l'environnement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/08/2024 • #14#

Dispositif des exonérations d'impôts locaux accordées aux entreprises installées sur des communes en zone de revitalisation rurale

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 01/08/2024 • #6#10#

Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 01/08/2024 • #27#

Dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et prévention • 01/08/2024 • #23#

Rapport sénatorial sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035-2050

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/07/2024 • #12#

Organisation des élections législatives

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/07/2024 • #22#

Fermeture du réseau cuivre à l'horizon 2030

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/07/2024 • #3#

Élections européennes 2024 et nombre de listes déclarées

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#

Élections et établissement de procurations tardives

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #21#

Déclaration en mairie des manifestations comptant moins de 1 500 personnes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #6#21#

Situation des « Américains accidentels »

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/06/2024 • #1#

Inscription sur les listes électorales et vérifications

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #22#

Hausse du prix des crèches

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 06/06/2024 • #23#

Protection solaire des enfants de moins de 16 ans

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Conditions d'assermentation des gardes particuliers

Question écrite • Justice • 06/06/2024 • #17#

Montée en puissance du narcotrafic

Question écrite • Justice • 06/06/2024 • #17#21#

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Santé des soignants

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Démarches financières d'une collectivité locale et appel à un courtier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/05/2024 • #5#6#10#

Situation de la gynécologie médicale

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

Taxe d'aménagement

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/05/2024 • #6#10#

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #23#29#

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/05/2024 • #23#