Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(866/904)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 217 — Article 10
835 — Relance et décentralisation du logement
07/07/2026 • Séance publique
Amendement 253 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
07/07/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
07/07/2026 • Séance publique
Amendement 14 — Article 6 bis A (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
05/07/2026 • Séance publique
Amendement 217 — Article 10
835 — Relance et décentralisation du logement
03/07/2026 • Séance publique
Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 18 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 49 — Article 20 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 48 — Article 19 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
29/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — Article 10 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
28/06/2026 • Séance publique
Amendement 58 — Article 19 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
28/06/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
28/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — Article 10 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
24/06/2026 • Séance publique
Amendement 443 — Article 26 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
23/06/2026 • Séance publique
Amendement 442 — Article 19 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
23/06/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 35 bis (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
23/06/2026 • Séance publique
Amendement 234 — Article 14
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 97 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 232 — Article 16
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
17/05/2026 • Séance publique
Amendement 235 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
17/05/2026 • Séance publique
Amendement 233 — Article 6
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
17/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-29 — Article 7
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
30/04/2026 • Commission
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
281 — Clarifier le déploiement de la production d'énergie solaire sur le territoire
29/04/2026 • Séance publique
Amendement COM-10 — Article 7
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
29/04/2026 • Commission
Amendement 87 — Article 19
524 — Développement des transports
14/04/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
08/04/2026 • Séance publique
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
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