Jean-François Longeot
Sénateur — Doubs
(866/904)
(1er auteur)
(18.6% des traités)
au Gouvernement
Protection des rivières et cours d'eau
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#
Démantèlement de la filiale française d'Oerlikon au profit d'usines italiennes de fabrication de composants métalliques pour le textile et la maroquinerie et annonce d'un plan social
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#13#
Micro-crèches et exigences de qualification des personnels
Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #15#30#
Prise en charge de la maladie de Lyme
Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#
Accord entre la France et la Suisse sur un régime dérogatoire en matière de cotisations sociales pour certains grands groupes français
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#28#
Alarmante dégradation de l'état des cours d'eau
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #14#
Révision du barème de l'aide à MaPrimeRénov' concernant le chauffage bois
Question écrite • Industrie et énergie • 13/02/2025 • #10#12#14#
Fermeture de classes dans la ruralité
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #6#11#
Reconnaissance statutaire en pratique avancée des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #30#23#
Assurabilité des risques climatiques
Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #10#14#
Versement de subventions d'urgence pour Mayotte
Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#19#
Création d'un budget annexe pour l'investissement d'énergies renouvelables
Question écrite • Intérieur • 12/12/2024 • #5#6#14#
Conséquences sécuritaires du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G
Question écrite • Économie, finances et industrie • 05/12/2024 • #10#24#
Retraites du secteur agricole
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 05/12/2024 • #2#30#
Dépôt des dossiers de demandes de subventions au titre des dotations d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local
Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 21/11/2024 • #6#
Réseau Pickup-Services du groupe La Poste
Question écrite • Économie du tourisme • 14/11/2024 • #10#
Rodéos urbains
Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#
Traitement du paludisme et plante Artemisia annua
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Réforme des zones de revitalisation rurale
Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#
Organisation des élections législatives
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #22#
Élections et établissement de procurations tardives
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#
Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé
Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #23#
Cancers gynécologiques
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Infractions au code de l'urbanisme
Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#18#
Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes
Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#
Formation des assistants dentaires
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Situation des secrétaires de mairie et promotion
Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#
Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités
Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#6#27#
Déclaration en mairie des manifestations comptant moins de 1 500 personnes
Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires