Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.8%
participation aux scrutins
(866/904)
136
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
147
questions
au Gouvernement

Protection des rivières et cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #14#

Répondue

Démantèlement de la filiale française d'Oerlikon au profit d'usines italiennes de fabrication de composants métalliques pour le textile et la maroquinerie et annonce d'un plan social

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#13#

Répondue

Micro-crèches et exigences de qualification des personnels

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #15#30#

Répondue

Prise en charge de la maladie de Lyme

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#

Répondue

Accord entre la France et la Suisse sur un régime dérogatoire en matière de cotisations sociales pour certains grands groupes français

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#28#

Répondue

Alarmante dégradation de l'état des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 13/02/2025 • #14#

Répondue

Révision du barème de l'aide à MaPrimeRénov' concernant le chauffage bois

Question écrite • Industrie et énergie • 13/02/2025 • #10#12#14#

Répondue

Fermeture de classes dans la ruralité

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #6#11#

Répondue

Reconnaissance statutaire en pratique avancée des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #30#23#

Répondue

Assurabilité des risques climatiques

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #10#14#

Répondue

Versement de subventions d'urgence pour Mayotte

Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#19#

Répondue

Création d'un budget annexe pour l'investissement d'énergies renouvelables

Question écrite • Intérieur • 12/12/2024 • #5#6#14#

Répondue

Conséquences sécuritaires du calendrier d'arrêt des réseaux 2G et 3G

Question écrite • Économie, finances et industrie • 05/12/2024 • #10#24#

Répondue

Retraites du secteur agricole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 05/12/2024 • #2#30#

Répondue

Dépôt des dossiers de demandes de subventions au titre des dotations d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 21/11/2024 • #6#

Répondue

Réseau Pickup-Services du groupe La Poste

Question écrite • Économie du tourisme • 14/11/2024 • #10#

Répondue

Rodéos urbains

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#

Répondue

Traitement du paludisme et plante Artemisia annua

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

En attente

Réforme des zones de revitalisation rurale

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#

Répondue

Organisation des élections législatives

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #22#

Répondue

Élections et établissement de procurations tardives

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#22#

Répondue

Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Communes nouvelles et prise en charge des indemnités kilométriques des professionnels de santé

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #23#

En attente

Cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Infractions au code de l'urbanisme

Question écrite • Justice • 10/10/2024 • #17#18#

Répondue

Délai de récupération du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée par les communes

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#

Répondue

Formation des assistants dentaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Répondue

Situation des secrétaires de mairie et promotion

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 10/10/2024 • #6#16#

Répondue

Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#6#27#

Répondue

Déclaration en mairie des manifestations comptant moins de 1 500 personnes

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #6#

Répondue

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires