Édouard Courtial
Sénateur — Oise
(854/904)
(1er auteur)
(12.5% des traités)
au Gouvernement
Crise céréalière
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 25/06/2026 • #2#
Remboursement des frais de propagande électorale dans les communes de moins de 1 000 habitants
Question écrite • Intérieur • 25/06/2026 • #6#22#
Crise énergétique et protection les ménages ruraux de l'Oise face à la flambée des carburants
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/06/2026 • #12#10#
Débordements lors des célébrations sportives
Question écrite • Intérieur • 25/06/2026 • #27#21#
Cyberattaque de l'Agence nationale des titres sécurisés et faillite de la sécurité des titres régaliens
Question écrite • Intérieur • 25/06/2026 • #21#
Sécurité périmétrique des établissements pénitentiaires
Question écrite • Justice • 25/06/2026 • #21#17#
Déploiement national du dispositif « Cardiopass » de dépistage des cardiopathies chez les collégiens
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#
Protection des chefs d'entreprise face aux enlèvements en bande organisée
Question écrite • Justice • 12/03/2026 • #13#17#21#
Gestion durable et avenir de la forêt de Chantilly face au dérèglement climatique
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 12/03/2026 • #14#
Réorganisation de Santé publique France
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 12/03/2026 • #23#
Reconduction d'une aide en Ukraine
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/03/2026 • #10#1#
Renforcer la protection pénale des arbitres
Question orale sans débat • Justice • 12/03/2026 • #17#27#
Défendre les enfants
Question écrite • Justice • 12/03/2026 • #15#17#
Souveraineté industrielle européenne face à l'accélération de la concurrence chinoise
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/03/2026 • #10#31#
Continuité du service ferroviaire face aux aléas climatiques et adaptation du réseau
Question écrite • Transports • 19/02/2026 • #29#
Encadrement de l'implantation des consignes automatiques de retrait de colis (lockers) en zones résidentielles
Question écrite • Intérieur • 19/02/2026 • #18#21#6#
Mobilisations agricoles et accords commerciaux avec le Mercosur
Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#28#
Accompagnement des salariés face aux restructurations dans la grande distribution
Question écrite • Travail et solidarités • 19/02/2026 • #13#30#
Trafic de stupéfiants en zone rurale dans l'Oise
Question orale sans débat • Intérieur • 22/01/2026 • #6#21#
Dysfonctionnements de la plateforme ROC et conséquences pour le recrutement des réservistes opérationnels
Question écrite • Armées et anciens combattants • 22/01/2026 • #9#
Impact sur les collectivités territoriales et établissements hospitaliers du redressement de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 22/01/2026 • #16#25#
Responsabilité pénale des maires face aux troubles à l'ordre public
Question orale sans débat • Justice • 22/01/2026 • #6#17#21#
Enfants abordés par des inconnus, prévention, protocoles écoles et financement de dispositifs
Question écrite • Éducation nationale • 22/01/2026 • #11#21#
Pression croissante sur la filière de la betterave sucrière
Question orale sans débat • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 22/01/2026 • #2#
Encadrement de la circulation des armes, lutte contre la détention illégale, contrôles et retraits administratifs
Question écrite • Intérieur • 22/01/2026 • #21#
Pollution aux substances perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés dans la vallée de l'Oise
Question orale sans débat • Transition écologique • 27/11/2025 • #14#
Lacunes et incompréhensions persistantes dans les critères d'éligibilité et les modalités d'attribution des aides de l'État aux communes
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 27/11/2025 • #3#6#
Fast-fashion et protection de notre industrie du textile
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/11/2025 • #10#
Enjeux de souveraineté dans le programme européen système de combat aérien du futur
Question écrite • Armées et anciens combattants • 27/11/2025 • #9#
Respect du devoir de mémoire
Question orale sans débat • Armées et anciens combattants • 27/11/2025 • #4#
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