Édouard Courtial
Sénateur — Oise
(854/904)
(1er auteur)
(12.5% des traités)
au Gouvernement
Lacunes et incompréhensions persistantes dans les critères d'éligibilité et les modalités d'attribution des aides de l'État aux communes
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 27/11/2025 • #3#6#
Fast-fashion et protection de notre industrie du textile
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/11/2025 • #10#
Reconnaissance et indemnisation des victimes des progestatifs à risque de méningiome
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #23#
Accompagnement homogène des femmes victimes de violences conjugales
Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 30/10/2025 • #23#
Lutte contre les occupations illégales dans l'Oise
Question orale sans débat • Intérieur • 30/10/2025 • #21#
Multiplication des dépôts sauvages dans le département de l'Oise
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 30/10/2025 • #14#
Filières industrielles de l'Oise face aux suppressions d'emplois récentes
Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#
Protection des personnels dépositaires de l'autorité publique
Question orale sans débat • Justice • 30/10/2025 • #17#21#
Santé mentale et pédopsychiatrie dans les territoires sous-dotés
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#
Soutenir les industries françaises du sucre, du chocolat et de la confiserie
Question écrite • Industrie • 30/10/2025 • #10#
Lutte contre les taxis clandestins
Question écrite • Transports • 19/06/2025 • #29#
Trafic de véhicules volés
Question écrite • Intérieur (MD) • 05/06/2025 • #21#
Augmentation des rave-party clandestines
Question écrite • Intérieur • 29/05/2025 • #21#
Abus de personnes âgées dans le secteur de l'aide à domicile
Question écrite • Santé et accès aux soins • 29/05/2025 • #23#
Vol d'animaux de compagnie
Question écrite • Intérieur • 15/05/2025 • #17#21#
Lutte contre les rodéos motorisés dans les forêts et les plateaux agricoles
Question écrite • Intérieur • 08/05/2025 • #2#6#21#
Baisse inquiétante de la lecture en France
Question écrite • Culture • 01/05/2025 • #8#
Hausse des enlèvements parentaux à l'étranger
Question écrite • Justice • 24/04/2025 • #17#
Vol d'arbres dans les forêts françaises
Question écrite • Intérieur • 24/04/2025 • #14#21#
Augmentation des cas d'addiction aux écrans chez les adolescents
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 17/04/2025 • #10#23#
Violence dans le football professionnel
Question écrite • Intérieur • 10/04/2025 • #21#27#
Lutte contre le trafic transfrontalier de déchets
Question écrite • Intérieur (MD) • 03/04/2025 • #1#14#21#
Augmentation continue du temps d'attente aux urgences
Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#
Hausse drastique des suicides et des hospitalisations pour gestes auto-infligés chez les femmes de moins de 25 ans
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/03/2025 • #23#
Rajeunissement des auteurs de projets d'attentat terroriste
Question écrite • Intérieur • 20/03/2025 • #21#
Téléconsultation médicale des personnes placées en garde à vue
Question orale sans débat • Justice • 13/03/2025 • #17#
Cyberattaques contre les écoles et les universités de l'Oise
Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/03/2025 • #11#
Actes de violence contre les sapeurs-pompiers dans l'Oise
Question orale sans débat • Intérieur • 13/03/2025 • #21#
Diffusion de contenus pédopornographiques créés par intelligence artificielle
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 06/03/2025 • #21#
Dysfonctionnement quotidien des réseaux mobile et internet
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/02/2025 • #10#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires