Cédric Chevalier

Pérennité des centres de santé infirmiers

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Régime de responsabilité applicable aux plateformes en ligne de réservation hôtelière

Question écrite • Consommation • 31/10/2024 • #10#

Droit d'information préalable du consommateur pour la vente en ligne d'activités de loisirs

Question écrite • Consommation • 17/10/2024 • #8#

Soutien de la filière vitivinicole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Qualification juridique des « écocups »

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#13#20#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Législation relative à la revente des billets de spectacle ou de manifestation sportive sur internet

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Financement du permis moto par le compte personnel de formation

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #21#30#

Évolution de la pension alimentaire

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #15#17#

Dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Remboursement des traitements anti-migraineux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Pénurie croissante de vétérinaires en zone rurale

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 26/09/2024 • #2#

Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol

Question écrite • Transports • 26/09/2024 • #29#

Qualification juridique des « écocups »

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 01/08/2024 • #10#

Dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/08/2024 • #23#

Législation relative à la revente des billets de spectacle ou de manifestation sportive sur internet

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 13/06/2024 • #10#

Évolution de la pension alimentaire

Question écrite • Justice • 13/06/2024 • #15#17#

Surpopulation carcérale

Question écrite • Justice • 02/05/2024 • #17#

Financement du permis moto par le compte personnel de formation

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #29#30#

Crise dans le secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#

Nouvelles règles en matière de « carte verte d'assurance »

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/04/2024 • #29#

Stages obligatoires en classe de seconde

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2024 • #11#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #18#

Soutien au chauffage au bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #14#

Plan quinquennal de lutte contre les allergies

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #23#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/03/2024 • #6#10#

Référent déontologue pour les élus

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #6#

Assurances des collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #6#

Lutter contre la sérophobie

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #23#