Cédric Chevalier

Utilisation des sacs à ossements lors des opérations d'exhumation

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/06/2025 • #6#

Rapatriement des français touchés par le conflit entre Israël et l'Iran

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 19/06/2025 • #1#

Sécurité du personnel placé sous l'autorité du ministre de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 19/06/2025 • #21#

Vidéoprotection dans les communes et analyse d'impact relative à la protection des données

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 19/06/2025 • #6#24#

Situation concernant les amendes pour non-désignation du conducteur en entreprise

Question écrite • Comptes publics • 22/05/2025 • #10#21#29#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/04/2025 • #23#25#

Hommage national en mémoire des victimes du covid-19

Question orale sans débat • Premier ministre • 27/03/2025 • #23#

Tourisme ministériel des questions écrites

Question écrite • Relations avec le Parlement • 20/03/2025 • #22#

Droit d'information préalable du consommateur pour la vente en ligne d'activités de loisirs

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #8#

Qualification juridique des « écocups »

Question écrite • Intérieur • 06/03/2025 • #10#13#20#

Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol

Question écrite • Transports • 06/03/2025 • #29#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #6#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation

Question écrite • Logement • 06/03/2025 • #18#

Pérennité des centres de santé infirmiers

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/03/2025 • #23#

Remboursement des traitements anti-migraineux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/03/2025 • #23#

Pénurie de places à l'examen du permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 06/03/2025 • #21#29#

Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents

Question écrite • Justice • 06/03/2025 • #15#17#

Régime de responsabilité applicable aux plateformes en ligne de réservation hôtelière

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/03/2025 • #10#

Gestion des extractions judiciaires

Question orale sans débat • Justice • 27/02/2025 • #17#

Permettre aux collectivités territoriales de recourir à une entreprise prestataire pour le recensement de la population

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/02/2025 • #6#

Nature juridique du fonds de garantie des victimes d'infractions

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #17#

Améliorer l'accès aux soins psychologiques pour les jeunes

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Portée de la responsabilité de plein droit des professionnels dans le cadre d'une vente en ligne

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 06/02/2025 • #10#

Vingt ans de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#

Variation de la pension alimentaire en fonction de l'évolution des revenus des parents

Question écrite • Justice • 05/12/2024 • #15#17#

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel

Question écrite • Justice • 05/12/2024 • #17#

Avenir du chauffage au bois

Question écrite • Industrie • 28/11/2024 • #10#12#14#

Subventions accordées par les agences de l'eau

Question orale sans débat • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 21/11/2024 • #6#14#

Réglementation de la capacité professionnelle en transport pour les livreurs à domicile

Question écrite • Transports • 14/11/2024 • #29#30#