Anne-Sophie Romagny

Augmentation préoccupante du nombre de cancers de la prostate

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#

Nouvelle nomenclature des communes rurales et urbaines

Question orale sans débat • Ruralité • 30/10/2025 • #6#

Accès aux médicaments génériques

Question écrite • Travail, santé, solidarités, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/10/2025 • #23#

Réforme de la politique tarifaire de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques à l'égard des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Culture • 09/10/2025 • #8#

Simplification des moyens de paiement des dépenses courantes mis à disposition des élus locaux

Question écrite • Comptes publics • 04/09/2025 • #6#10#

Difficultés rencontrées par les structures de l'économie sociale et solidaire dans la filière textile au travers de la raréfaction des textiles de qualité et de barèmes inadaptés de financement

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 24/07/2025 • #10#13#14#23#

Modalités de désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales

Question écrite • Intérieur • 17/07/2025 • #22#

Système d'indemnisation des patients victimes d'effets indésirables de l'Androcur

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#

Incidences de l'absence de compensation aux collectivités de l'application de l'article 66 de la loi de finances pour 2025

Question écrite • Comptes publics • 17/07/2025 • #6#10#

Campagne de dépistage des cancers de la peau et du mélanome

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #23#

Contrôle des conditions d'exercice des métiers de la coiffure

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 10/07/2025 • #20#

Critères d'exclusion du dispositif « Mon soutien psy »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/07/2025 • #23#

Soutien européen à la viticulture sud-africaine

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 03/07/2025 • #1#

Taxation des engrais russes et biélorusses et ses conséquences pour l'agriculture française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 03/07/2025 • #2#31#

Encadrement de l'usage des bandelettes sous-urétrales et autres implants vaginaux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/07/2025 • #23#25#

Report du recensement annuel de la population prévu en 2026

Question écrite • Intérieur • 26/06/2025 • #6#

Sécurisation des actes notariés relatifs à la fiscalité applicable aux transmissions de foncier viticole

Question écrite • Comptes publics • 19/06/2025 • #10#

Vidéoprotection des collectivités locales et analyse d'impact relative à la protection des données

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 19/06/2025 • #6#21#24#

Décret d'application de la n° 2025-106 du 5 février 2025 visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

Question écrite • Santé et accès aux soins • 19/06/2025 • #23#

Dérogation au calendrier d'intervention pour l'entretien des rivières

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 29/05/2025 • #3#14#

Sépultures en déshérence des pupilles de l'État

Question orale sans débat • Intérieur • 29/05/2025 • #6#

Évolution de la gestion des déchets des activités de soin

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Dérogation au calendrier d'intervention pour l'entretien des rivières

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 17/04/2025 • #3#14#

Stratégie nationale pluriannuelle maladies neurodégénératives

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/04/2025 • #23#

Compensation des charges départementales

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/03/2025 • #10#

Habilitation des experts fonciers et agricoles à réaliser les futurs diagnostics modulaires des exploitations agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/03/2025 • #2#

Dérogation au calendrier d'intervention pour l'entretien des rivières

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #3#14#

Niveau de pollution résultant de l'exploitation militaire du site du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Moronvilliers

Question orale sans débat • Armées • 23/01/2025 • #9#14#

Généralisation du dépistage néonatal de l'amyotrophie spinale en France

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 09/01/2025 • #23#

Détermination des représentants au comité social territorial en fonction du nombre d'équivalents temps plein

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 12/12/2024 • #16#