Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-17 — Article 8 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-33 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 59 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 66 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 199 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
421 — Renforcer la protection des ressources en eau potable
Amendement COM-8 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-94 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 110 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 111 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 113 — Article 7 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 9 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)
493 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
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