Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 49 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 52 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 51 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 32 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 37 — Article 14 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 48 — Article 11 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 46 — Article 2 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 9 — Article 7 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 8 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement COM-23 — Article 16 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-2 — Article 7 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-11 — Article 18 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement COM-12 — Article 5 (cosignataire)
494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
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