Alain Marc

Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Accident de travail et sapeur-pompier volontaire

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement »

Question au Gouvernement • Ruralité • 12/06/2025 • #6#14#

Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur • 13/03/2025 • #25#

Sécurité des quads

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #21#29#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Fonds de concours de communes à communes

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Lutte contre la cybercriminalité

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Atteintes aux lieux de culte

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#

Conducteurs sans permis

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Lutte contre la fraude aux prestations sociales

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Utilisation du dioxyde de titane

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #6#23#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#

Règles de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux collectivités locales en cas de location d'engins

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#