Les Indépendants
Alain Marc
- Les Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(835 votes exprimés sur 846 scrutins où il pouvait voter · 65 séances présidées)
(1er signataire)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 206 — Article 4 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 207 — Article 5 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 152 — Article 12 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 153 — Article 12 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 125 — Article 22 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 126 — Article 22 (cosignataire)
112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement COM-91 — Article 12 (cosignataire)
24 — Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement COM-104 — Article 12 (cosignataire)
24 — Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Amendement 187 — Article 24 bis (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 189 — Article 24 bis (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 190 — Article 24 bis (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 191 — Article 24 bis (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 188 — Article 22 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 87 — Article 2 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 86 — Article 16 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 13 — Article 7 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 14 — Article 15 bis (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 85 — Article 4 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
36 — Formations en santé
Amendement 1 — Article 14 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-17 — Article 8 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
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