Questions de Vincent Ledoux

Réseau des Maisons russes en Afrique et leur influence

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 30/06/2026 • politique extérieure

Prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (EM/SFC)

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • maladies

Exploitation et abus sexuels au sein des opérations de Médecins sans frontières

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 30/06/2026 • action humanitaire

Encadrement des expertises liées aux indemnisations du RGA

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/06/2026 • catastrophes naturelles

Évolution du financement des politiques sociales départementales

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • politique sociale

Soutenabilité financière du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 05/05/2026 • catastrophes naturelles

Installation des masseurs-kinésithérapeutes dans les zones dites « surdotées »

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/04/2026 • professions de santé

Prévention des drames humains dans la Manche

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/04/2026 • immigration

Effectivité de la répression pénale de l'abandon des animaux de compagnie

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • animaux

Stratégies d'implantations temporaires successives d'enseignes de fast fashion

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • commerce et artisanat

Sécurisation du régime applicable au travail salarié le 1er mai

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 07/04/2026 • animaux

Exploitation statistique publique - Fichier ICAD

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 31/03/2026 • animaux

Sécurité, circulation et stationnement des infirmières et infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • professions de santé

Animaux de compagnie provenant des zones de conflit du Moyen-Orient

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/03/2026 • animaux

Opérationnalisation du « CDI senior »

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 10/03/2026 • travail

Sécurité, circulation et stationnement des infirmières er infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/02/2026 • professions de santé

Maintien de la réserve autorisant la caudectomie non thérapeutique chez le chien

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 03/02/2026 • animaux

Échéance 2028 d'interdiction de la détention d'animaux sauvages dans des cirques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 03/02/2026 • animaux

Coopération franco-belge en matière de sécurité

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 27/01/2026 • sécurité des biens et des personnes

Maintien du renard roux dans la liste des ESOD

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 27/01/2026 • biodiversité

Diffusion des cannabinoïdes de synthèse chez les mineurs

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/12/2025 • drogue

Frais de remorquage et de garde des véhicules volés

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/12/2025 • automobiles

Dérives constatées dans le secteur de la réparation automobile

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/12/2025 • automobiles

Bien-être des primates au sein du zoo de Paris

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 16/12/2025 • animaux

Détection du protoxyde d'azote au volant

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/12/2025 • sécurité routière

Traçabilité et part de l'usage domestique dans les ventes de protoxyde d'azote

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • drogue

Interdiction des cartouches de protoxyde d'azote parfumées

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • drogue

Difficultés d'accès aux soins dentaires pour les résidents en EHPAD

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • dépendance

Assouplissement des dispenses d'adhésion à la complémentaire santé obligatoire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • assurance complémentaire

Assouplissement des dispenses à la complémentaire santé obligatoire d'entreprise

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • assurance complémentaire