Questions de Vincent Ledoux

Plan national de lutte contre le frelon asiatique

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 02/12/2025 • animaux

Difficultés des entreprises de transport sanitaire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • taxis

Lutte contre la non-conformité des produits vendus en extra-européen

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 02/12/2025 • consommation

Prise en compte du bien-être animal lors des séparations et divorces

Question écrite • Ministère de la justice • 02/12/2025 • animaux

Adaptation des outils publics d'accompagnement des PMI

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • industrie

Multiplicité des labels et mentions « Fabriqués en France »

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • consommation

Plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 25/11/2025 • agriculture

Calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 18/11/2025 • personnes handicapées

Installation des bornes d'apport volontaire sur parkings de grandes surfaces

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 18/11/2025 • déchets

Vide juridique - consommation de protoxyde d'azote par les conducteurs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/11/2025 • sécurité routière

Impact environnemental de l'industrie de l'élevage d'insectes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/11/2025 • élevage

Encadrement de l'ouverture de points de vente physiques "fast fashion"

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/11/2025 • commerce et artisanat

Retard pris dans l'application prévu par la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 11/11/2025 • animaux

Informations sur le statut juridique de la corrida sur le territoire national

Question écrite • Ministère de la culture • 11/11/2025 • animaux

Inquiétudes sur les menaces visant les musées et établissements culturels

Question écrite • Ministère de la culture • 04/11/2025 • culture

Contribution du Conseil de la CNSA à l'habitat intermédiaire

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 28/10/2025 • logement

Facturation des absences pour hospitalisation en EHPAD

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • institutions sociales et médico sociales

Projet de loi marocain sur les animaux errants - Coupe du monde 2030

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28/10/2025 • animaux

Prévention des abandons d'animaux et réflexion sur la stérilisation

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • animaux

Système de consigne pour le verre en France

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 21/10/2025 • déchets

Interactions commerciales entre le public et des carnivores non domestiques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Formation en chirurgie robotique

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/10/2025 • santé

Création de structure nationale de prévention des risques naturels sur la bâti

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/10/2025 • catastrophes naturelles

Application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/10/2025 • animaux

Conditions de recouvrement des créances issues des enseignes de la distribution

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/07/2025 • consommation

Certaines pratiques commerciales des SAV à domicile

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/07/2025 • consommation

Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/07/2025 • sécurité routière

Non-respect croissant du calendrier scolaire par certaines familles

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/07/2025 • enseignement

Réponses pénales au phénomène de piqûres sauvages

Question écrite • Ministère de la justice • 01/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Exportations de textiles usagés européens vers les pays africains

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • déchets