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Portrait de Stéphane Lenormand

Stéphane Lenormand et la loi « Projet de loi de finances pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de finances pour 2026

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Stéphane Lenormand a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 592 amendements (dont 27 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 36 Retiré
  • Auteur ART. 15 BIS En discussion
  • Auteur ART. 15 BIS En discussion
  • Auteur ART. 15 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 49 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 76 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 21 Tombé
  • Cosignataire ART. 49 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 49 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 14 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 En discussion
  • Cosignataire ART. 15 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 33 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 33 Tombé
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 34 BIS Adopté
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 49 Irrecevable
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 31 En discussion
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Cosignataire ART. 31 Tombé
  • Cosignataire ART. 2 TER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 49 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Irrecevable

… et 562 autres amendements.