Stéphane Lenormand et la loi « Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique »

Votes, amendements et interventions sur Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Stéphane Lenormand a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

• Auteur ART. 4 Rejeté
• Auteur ART. 6 Tombé
• Auteur APRÈS ART. 6 Adopté
• Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
• Auteur ART. 5 Rejeté
• Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
• Auteur ART. 7 Tombé
• Auteur APRÈS ART. 7 En discussion
• Auteur APRÈS ART. 7 En discussion
• Auteur ART. 4 Tombé
• Auteur ART. 6 Tombé
• Auteur ART. 5 Irrecevable
• Auteur APRÈS ART. 6 En discussion