Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Thomas Dossus GEST
Sénateur — Rhône

Thomas Dossus

  • GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
  • Commission des finances

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
289 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(7.0% des traités)
22 questions
au Gouvernement

Amendement 75 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 74 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 69 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 4 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 66 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 4 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 3 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-96 — Article 8 (cosignataire)

635 — Programmation militaire

26/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 15 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 6 bis (Supprimé) (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 6 ter (Supprimé) (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat

26/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants

25/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires