Thomas Dossus

Thomas Dossus

Sénateur — Rhône

GEST Commission des finances
96.5%
participation aux scrutins
(872/904)
289
amendements déposés
(1er auteur)
18
amendements adoptés
(7.0% des traités)
21
questions
au Gouvernement

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

05/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

05/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 204 — Article 17 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 53 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

30/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

30/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 4 ter (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 56 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 1er (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 18 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 19 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 18 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 17 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 4 ter (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 54 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 74 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

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