Les Républicains
Stéphane Piednoir
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(902 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.3% des traités)
au Gouvernement
Conséquences de la réforme des niveaux de prise en charge de l'apprentissage pour les filières sanitaires et sociales
Règlementation relative à l'épandage des boues issues des stations d'épuration
Fin du tarif d'achat sur le biométhane
Difficultés financières dans le secteur de l'Economie sociale et solidaire
Accompagnement de l'installation d'un centre pénitentiaire
Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire
Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po
Difficultés des entreprises de travaux publics et du paysage face aux hausses des prix du carburant
Apprentissage dans le secteur privé non lucratif
Intégration de la pyrogazéification au dispositif des certificats de production de biogaz
Conditions de rachat des plans d'épargne retraite
Attestations du respect des règles de construction liées au risque de retrait-gonflement des sols argileux
Modification de la règlementation applicable aux micro-crèches
Contournement des politiques publiques visant à favoriser la transition énergétique
Programmation pluriannuelle de l'énergie
Polémique à l'université Lyon-2
Développement de l'accès aux dialyses à domicile
Fin de l'attestation individuelle des logiciels de caisse
Non-respect des engagements relatifs à l'ouverture dominicale des grandes surfaces
Financement des sociétés de recherche sous contrat
Suspension de MaPrimeRénov'
Pacte en faveur de la haie
Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis dès l'âge de 17 ans
Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par décret
Filière photovoltaïque
Avenir de la commande industrielle des entreprises françaises
Place des territoires ruraux dans le cadre de la programmation pluriannuelle de l'énergie
Port du voile dans le sport
Rénovation énergétique des bâtiments universitaires classés
Statut des professeurs agrégés
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