Stéphane Piednoir
Sénateur — Maine-et-Loire
(897/904)
(1er auteur)
(54.3% des traités)
au Gouvernement
Accompagnement de l'installation d'un centre pénitentiaire
Question orale sans débat • Armées et anciens combattants • 09/07/2026 • #21#
Difficultés financières des entreprises de transport sanitaire
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/06/2026 • #23#
Attaques contre la gouvernance du directeur de Sciences Po
Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et espace • 04/06/2026 • #11#
Difficultés des entreprises de travaux publics et du paysage face aux hausses des prix du carburant
Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 14/05/2026 • #20#10#12#
Intégration de la pyrogazéification au dispositif des certificats de production de biogaz
Question écrite • Porte-parole du Gouvernement et Énergie • 23/04/2026 • #10#12#
Apprentissage dans le secteur privé non lucratif
Question écrite • Enseignement et formation professionnels et apprentissage • 23/04/2026 • #10#30#
Conditions de rachat des plans d'épargne retraite
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/03/2026 • #10#
Attestations du respect des règles de construction liées au risque de retrait-gonflement des sols argileux
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 12/03/2026 • #3#14#18#
Modification de la règlementation applicable aux micro-crèches
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 05/03/2026 • #20#23#30#
Contournement des politiques publiques visant à favoriser la transition énergétique
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 26/02/2026 • #5#10#14#
Programmation pluriannuelle de l'énergie
Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #12#
Polémique à l'université Lyon-2
Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et espace • 27/11/2025 • #11#24#
Développement de l'accès aux dialyses à domicile
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #23#
Fin de l'attestation individuelle des logiciels de caisse
Question écrite • Action et comptes publics • 30/10/2025 • #10#
Non-respect des engagements relatifs à l'ouverture dominicale des grandes surfaces
Question écrite • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 23/10/2025 • #20#
Financement des sociétés de recherche sous contrat
Question écrite • Industrie et énergie • 11/09/2025 • #10#24#
Suspension de MaPrimeRénov'
Question écrite • Logement • 26/06/2025 • #10#18#
Pacte en faveur de la haie
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#
Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis dès l'âge de 17 ans
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/03/2025 • #29#
Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par décret
Question orale sans débat • Travail et emploi • 20/03/2025 • #30#
Filière photovoltaïque
Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 06/03/2025 • #12#
Place des territoires ruraux dans le cadre de la programmation pluriannuelle de l'énergie
Question écrite • Industrie et énergie • 20/02/2025 • #12#
Avenir de la commande industrielle des entreprises françaises
Question écrite • Industrie et énergie • 20/02/2025 • #10#
Port du voile dans le sport
Question au Gouvernement • Sports, jeunesse et vie associative • 31/10/2024 • #26#27#
Rénovation énergétique des bâtiments universitaires classés
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 24/10/2024 • #8#14#18#
Statut des professeurs agrégés
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 06/06/2024 • #11#
Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis dès l'âge de 17 ans
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #30#
Événements à Sciences Po Paris
Question au Gouvernement • Enseignement supérieur et recherche • 01/05/2024 • #11#
Moratoire sur les jurys rectoraux
Question au Gouvernement • Enseignement supérieur et recherche • 15/02/2024 • #11#24#
Prise en charge des enfants à haut potentiel intellectuel à l'école
Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 01/02/2024 • #11#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires