Stéphane Piednoir

Stéphane Piednoir

Sénateur — Maine-et-Loire

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗ @StephPiednoir
99.2%
participation aux scrutins
(897/904)
188
amendements déposés
(1er auteur)
82
amendements adoptés
(54.3% des traités)
35
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1236 éléments

Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-24 — Article 2

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-33 — Article 9

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-29 — Article 5

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-23 — Article 2

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-28 — Article 6

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 13

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-30 — Article 5

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-34 — Article 11

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-25 — Article 2

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-35 — Article 11

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-39 — Article 15

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-31 — Article 5

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-26 — Article 6

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-20 — Article 1er

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-41 — Article 6

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-42 — Article 14

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-22 — Article 2

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-27 — Article 6

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-21 — Article 2

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-40 — Article 15

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté
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