Stéphane Piednoir

Stéphane Piednoir

Sénateur — Maine-et-Loire

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
99.2%
participation aux scrutins
(897/904)
188
amendements déposés
(1er auteur)
82
amendements adoptés
(54.3% des traités)
35
questions
au Gouvernement

Amendement COM-60 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-61 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-63 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

10/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-62 — Article 14 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-63 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-61 — Article 17 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-60 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

04/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 106 — Article 10

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 15

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 120 — Article 6

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 110 — Article 15

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 112 — Article 1er

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 119 — Article 6

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 121 — Article 9

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 113 — Article 7

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 117 — Article 2

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 122 — Article 14

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 116 — Article 2

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 108 — Article 15

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 114 — Article 1er

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 115 — Article 1er

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 107 — Article 3

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 5

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 111 — Article 1er

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-36 — Article 12

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-38 — Article 15

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-32 — Article 8

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

18/05/2026 • Commission

Adopté

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