Sebastien Pla

Précarité des auxiliaires de vie sociale dans l'enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 04/06/2026 • #2#30#23#11#

Situation périlleuse de la pépinière viticole française

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 28/05/2026 • #2#

Décisions du maire de Carcassonne et cessation de la mise à disposition gratuite de locaux syndicaux

Question au Gouvernement • Premier ministre • 21/05/2026 • #22#30#

Mise en péril du secteur privé à but non lucratif et de l'offre de soins dans les territoires ruraux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 21/05/2026 • #23#

Renforcement du soutien au monde agricole à travers la consolidation des dispositifs d'amortisseurs de crise déployés par la mutualité sociale agricole

Question écrite • Premier ministre • 21/05/2026 • #2#23#

Création d'une allocation sociale unifiée :une réforme d'austérité sociale déguisée

Question écrite • Travail et solidarités • 30/04/2026 • #30#18#23#

Restrictions d'usage du cuivre en viticulture : demande de moratoire

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 09/04/2026 • #31#14#2#

Face à la précarité croissante des familles monoparentales, l'urgence à engager une réforme des politiques familiales

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#15#

Part des étrangers et des Français dans les statistiques de l'insécurité et de la délinquance

Question écrite • Intérieur • 09/04/2026 • #21#

Mise en oeuvre des procédures de contrôle d'honorabilité dans le sport telles que prévues à l'article L. 212-9 du code du sport

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 26/02/2026 • #26#27#

Pour une clarification de la place des méthaniseurs dans la mise en oeuvre de l'objectif de réduction de l'artificialisation des sols

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/01/2026 • #3#6#18#

Nouvelle gouvernance des services publics de réseaux : danger d'un nouvel acte de décentralisation qui méconnaitrait le rôle de l'échelon communal

Question écrite • Premier ministre • 29/01/2026 • #3#6#

Situation dégradée du corps des géomètres-cadastreurs des services des finances publiques au service d'une administration 2.0 à marche forcée

Question écrite • Action et comptes publics • 01/01/2026 • #10#16#

Insuffisance des postes pour favoriser l'enseignement des langues régionales, et notamment l'occitan

Question écrite • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#

Confirmation du maintien du contrôle aérien à l'aéroport de Carcassonne

Question orale sans débat • Transports • 27/11/2025 • #29#

Taxe d'aménagement et difficultés des conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 23/10/2025 • #10#

Lutte contre les violences sexistes à destination des femmes de plus de 60 ans

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 23/10/2025 • #26#

Demande de reconnaissance en faveur des acteurs de la sécurité civile mobilisés au secours des Audois durant les incendies de l'été 2025

Question orale sans débat • Intérieur • 16/10/2025 • #21#

Haro sur le nouveau cadre financier pluriannuel européen qui menace la politique agricole commune et les paysans

Question écrite • Europe • 02/10/2025 • #2#31#

Urgence à réagir face à la perte de compétitivité de la filière céréalière occitane en raison du changement climatique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/10/2025 • #2#

Inquiétudes des enseignants concernant l'absence de mention de l'agrégation langues de France sur le site ministériel Devenir enseignant

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 25/09/2025 • #11#

Grave menace sur l'avenir des clubs de sport dans les territoires

Question orale sans débat • Sports, jeunesse et vie associative • 31/07/2025 • #27#

Grève des gardes dans les pharmacies à la suite de l'annonce de la réduction des plafonds de remises sur les médicaments génériques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Mobilisation des Airbus A400M dans la lutte contre les incendies

Question écrite • Premier ministre • 17/07/2025 • #21#

Fiasco du logiciel ARPEGE ou la marche forcée vers la dématérialisation de l'administration

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 26/06/2025 • #25#

Urgence à mobiliser des moyens pour soutenir le Planning familial et à engager des actions de prévention, d'écoute et d'orientation en matière d'éducation à la vie affective et à la sexualité

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 26/06/2025 • #23#

Atermoiements sur le dispositif Maprimerénov qui masquent un manque d'anticipation des besoins pour l'adaptation du bâti au changement climatique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #14#18#

Programmation pluriannuelle de l'énergie, affaiblissement du Parlement et manque de vision d'avenir pour garantir notre souveraineté énergétique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #12#

Mieux anticiper la sécurité de nos approvisionnements en gaz et en hydrogène

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #12#

Inquiétudes des petits métiers de la pêche en Méditerranée à l'approche de la conférence des Nations unies sur l'océan

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 05/06/2025 • #2#