Pierre-Antoine Levi

Angle mort dans la compensation des mesures Ségur pour les résidences-autonomie et les maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie en milieu rural

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 10/09/2026 • #23#

Hausse de l'écocontribution dans la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 30/07/2026 • #14#

Soutien de l'éducation nationale au film consacré à Samuel Paty

Question au Gouvernement • Éducation nationale • 02/07/2026 • #11#

Devenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse-Dax

Question au Gouvernement • Transports • 16/04/2026 • #29#

Radicalisation dans les universités

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et espace • 19/02/2026 • #16#26#11#

Antisémitisme à l'université

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur, recherche et espace • 30/10/2025 • #11#21#

Modernisation de la réglementation applicable aux gîtes de France

Question écrite • Tourisme • 02/10/2025 • #10#

Adaptation de la réglementation sur le cumul d'activités pour les agents publics

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 25/09/2025 • #23#16#

Agression du rabbin d'Orléans

Question au Gouvernement • Intérieur • 27/03/2025 • #21#

Augmentation des tarifs ferroviaires et évolution de l'offre de la SNCF

Question orale sans débat • Transports • 30/01/2025 • #29#

Surveillance des gardes à vue

Question au Gouvernement • Intérieur • 24/10/2024 • #17#21#

Conséquences opérationnelles de la limitation de la vidéosurveillance en garde à vue

Question orale sans débat • Intérieur • 17/10/2024 • #21#

Difficultés rencontrées par les anciens militaires concernant l'écrêtement de pension

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #9#

Simplification de l'installation des caméras dites « de chasse » pour les mairies

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#6#

Crise des prix de l'électricité

Question écrite • Énergie • 03/10/2024 • #12#

Régionalisation de l'indice des fermages

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Rémunération des agents territoriaux pendant les périodes électorales

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Situation préoccupante du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Rémunération des agents territoriaux pendant les périodes électorales

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 13/06/2024 • #16#

Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/04/2024 • #12#14#

Régionalisation de l'indice des fermages

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/03/2024 • #2#

Sort des petits commissariats vidés pour les jeux Olympiques

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 28/03/2024 • #21#

Situation préoccupante du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #11#25#30#

Crise des prix de l'électricité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #12#31#

Difficultés de déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques face aux contraintes de la loi d'orientation des mobilités

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #6#12#24#

Crise du logement social

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #18#

Difficultés rencontrées par les anciens militaires concernant l'écrêtement de pension

Question écrite • Armées • 01/02/2024 • #9#

Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Question orale sans débat • Armées • 28/12/2023 • #9#

Utilisation de fonds européens d'ici au 31 janvier 2024

Question écrite • Première ministre • 21/12/2023 • #31#

Vidéo piéton pour les agents de sécurité privée

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 26/10/2023 • #21#