Philippe Paul

Retard dans le déploiement des équipes locales d'accompagnement sur les aides techniques

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/03/2025 • #6#

Difficultés des collectivités territoriales en matière d'assurance de dommages aux biens

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 20/02/2025 • #6#10#

Desserte aérienne du Finistère

Question écrite • Transports • 20/02/2025 • #3#29#

Difficultés d'accès au suivi médical post-professionnel

Question écrite • Armées et anciens combattants • 05/12/2024 • #9#23#

Lutte contre le glioblastome

Question écrite • Santé et accès aux soins • 05/12/2024 • #23#

Éligibilité des syndicats mixtes aux dotations d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 21/11/2024 • #5#6#

Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et politique en faveur du grand âge

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 07/11/2024 • #23#

Devenir de la présence postale en milieu rural

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 24/10/2024 • #3#5#

Situation des "Américains accidentels"

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/10/2024 • #1#

Inscription des personnes « Mortes pour la France » sur les monuments aux morts

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 17/10/2024 • #4#

Accès aux aides techniques et reste à charge

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

Entretien des réseaux aériens de télécommunication

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Exercice de la compétence « petite enfance » par les intercommunalités

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#15#

Accompagnement des personnes porteuses d'une maladie hémorragique constitutionnelle rare

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Devenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#

Foudroiement des équipements aéroportuaires

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#

Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Brigades de sécurisation des transports en commun

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 09/05/2024 • #21#

Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap face au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 09/05/2024 • #11#23#

Exercice de la compétence « petite enfance » par les intercommunalités

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 02/05/2024 • #6#15#

Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#

Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/04/2024 • #2#

Diplôme national du brevet et traduction des sujets en langue régionale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/04/2024 • #11#

Difficultés de mutation des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Accès des personnes en situation de handicap à un mandat électif

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/03/2024 • #6#23#

Critères d'éligibilité au dispositif « France Ruralités Revitalisation »

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#6#

Financement des nouveaux droits des travailleurs des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #23#30#

Absence de réponse à des questions écrites

Question écrite • Relations avec le Parlement • 22/02/2024 • #22#

Projet de carte scolaire dans le Finistère

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/02/2024 • #11#