Philippe Paul
Sénateur — Finistère
(902/904)
(1er auteur)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Avenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #29#
Exclus du Ségur de la santé
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#
Foudroiement des équipements aéroportuaires
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #29#
Entretien des réseaux aériens de télécommunication
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 25/01/2024 • #3#24#
Avenir de la société Les Abeilles International
Question écrite • Mer • 21/12/2023 • #13#21#
Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA
Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 21/12/2023 • #11#30#
Recul de la production agricole en Bretagne
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#
Accompagnement des personnes porteuses d'une maladie hémorragique constitutionnelle rare
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#26#
Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#25#26#
Difficultés de la filière avicole
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/12/2023 • #2#
Accès aux aides techniques et reste à charge
Question écrite • Solidarités et familles • 14/12/2023 • #23#25#
Disparition du complément de ressources
Question écrite • Solidarités et familles • 14/12/2023 • #23#
Avenir de l'agriculture
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/12/2023 • #2#
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Question écrite • Solidarités et familles • 02/11/2023 • #11#15#23#
Brigades de sécurisation des transports en commun
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #21#
Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/10/2023 • #2#
Taux de TVA applicable aux activités équestres
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/10/2023 • #10#20#
Difficultés des collectivités territoriales en matière d'assurance de dommages aux biens
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 19/10/2023 • #6#
Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et accompagnement du grand âge
Question écrite • Solidarités et familles • 19/10/2023 • #23#
Absence de réponse à des questions écrites
Question écrite • Relations avec le Parlement • 12/10/2023 • #2#23#
Enseignement de la langue bretonne
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/10/2023 • #11#
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