Philippe Grosvalet

Cité sanitaire de Saint-Nazaire

Question au Gouvernement • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/06/2026 • #23#

Renforcement des moyens budgétaires des Maisons des adolescents

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 14/05/2026 • #5#23#

Imputation des frais liés au dragage des ports de plaisance à la section « fonctionnement » de leur budget

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 30/04/2026 • #3#

Tarification solidaire du service d'enlèvement des ordures ménagères

Question écrite • Action et comptes publics • 02/04/2026 • #10#

Nécessité d'adapter la réglementation relative aux documents de propagande électorale afin de favoriser le recours à du papier 100 % recyclé

Question écrite • Intérieur • 04/12/2025 • #21#22#

Aménagement du certificat individuel pour l'activité d'utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 27/11/2025 • #2#

Hausse des écarts de traitements entre les personnels de direction d'hôpitaux et ceux d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #16#23#

Maintien des objectifs sociaux et d'une approche décentralisée dans la nouvelle programmation européenne 2028-2034

Question écrite • Europe • 13/11/2025 • #31#

Modification des règles d'indemnisation des agents territoriaux en arrêt maladie

Question orale sans débat • Comptes publics • 11/09/2025 • #6#10#16#25#

Étiquetage du pays d'origine de production des farines

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/09/2025 • #2#

Absence de modernisation de la grille indiciaire des salaires des médecins et pharmaciens inspecteurs de la santé publique

Question écrite • Comptes publics • 07/08/2025 • #16#

Détection du mélanome uvéal

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/07/2025 • #23#

Situation préoccupante de la banque alimentaire de Loire-Atlantique

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #23#

Crise de la filière de collecte du textile

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 24/07/2025 • #14#

« Taxe Zucman »

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/06/2025 • #10#

Politique de réinsertion des détenus

Question écrite • Justice • 22/05/2025 • #17#

Encadrement des usages des fongicides inhibiteurs de la succinate déshydrogénase

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#14#23#

Avenir du réseau d'insertion Envie

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 15/05/2025 • #13#30#

Lutte contre la pollution plastique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 15/05/2025 • #14#

Avenir du dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/05/2025 • #2#

Révision des critères de classement ICPE des sites nationaux d'abattage de volaille

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/04/2025 • #13#14#

Prévention et lutte contre l'acarien Tropilaelaps

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 03/04/2025 • #2#

Règle de la parité en cas de remplacements d'adjoints et de représentants intercommunaux en cours de mandat pour les communes de 1 000 à 3 500 habitants

Question écrite • Ruralité • 27/02/2025 • #6#

Règlementation et sensibilisation aux bons usages des engins de déplacement personnel motorisés

Question écrite • Intérieur • 27/02/2025 • #29#

Modernisation du feu du phare du Créac'h

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #21#

Indemnisations des communes, entreprises et habitants sinistrés par des inondations reconnues catastrophes naturelles

Question orale sans débat • Intérieur • 20/02/2025 • #10#

Projet de réforme de la formation des orthophonistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #11#23#

État écologique des sites de captages d'eau en Loire-Atlantique

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #14#

Défaillances du logiciel d'autorisation des règlements des prestations en espèces généralisées liés aux arrêts de travail

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#

Imputation des frais liés aux dragage des ports de plaisance à la section « fonctionnement » de leurs budgets

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 17/10/2024 • #