Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Patrick Kanner Aucun
Sénateur — Nord

Patrick Kanner

  • Aucun · Nouveaux Sénateurs
  • commission des lois
96.1% participation aux scrutins
(874 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
47 amendements déposés
(1er signataire)
8 amendements adoptés
(18.2% des traités)
55 questions
au Gouvernement

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

73 — Statut de citoyen sauveteur

21/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — TITRE IER : Conditions d'intervention et responsabilité du sauveteur occasionnel et bénévole (cosignataire)

73 — Statut de citoyen sauveteur

21/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 7 (Supprimé)

62 — Fiscalité de la succession et de la donation

21/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 8 (Supprimé)

62 — Fiscalité de la succession et de la donation

21/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 424 — Article 11 quinquies (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

14/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 426 — Article 26 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

13/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)

300 — Modernisation de la régulation du marché de l'art

11/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

300 — Modernisation de la régulation du marché de l'art

11/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

300 — Modernisation de la régulation du marché de l'art

11/10/2019 • Commission

Satisfait

Amendement 722 — Article 6 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

10/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

736 — Clarifier diverses dispositions du droit électoral - PPLO

10/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)

735 — Clarifier diverses dispositions du droit électoral - PPL

10/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 5 bis (nouveau) (cosignataire)

331 — Statut de citoyen sauveteur

10/10/2019 • Commission

Rejeté

Amendement 401 — Article 11 quinquies (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

09/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 400 — Article 11 quinquies (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

09/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 725 — Article 5 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

09/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 418 — Article 29 bis (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 416 — Article 28 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 729 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 728 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 727 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 395 — Article 1er ter (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 512 — Article 28 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 523 — Article 5 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 396 — Article 8 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 388 — Article 1er bis (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 740 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 741 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 742 — Article 15 quater (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 731 — Article 15 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 372 / 465 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires