Nicole Bonnefoy

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises

Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #29#31#

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 06/06/2024 • #20#

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

Revalorisation des aides personnelles au logement

Question écrite • Logement • 30/05/2024 • #18#23#

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #10#14#

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 21/03/2024 • #20#

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises

Question écrite • Transports • 21/03/2024 • #29#31#

Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 21/03/2024 • #23#

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/03/2024 • #14#

Impact des politiques de sobriété foncière vertueuses sur la taxe d'aménagement et financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#14#18#

Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation

Question écrite • Armées • 22/02/2024 • #4#

Situation budgétaire alarmante du centre hospitalier Camille Claudel en Charente

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #23#

Situation alarmante des centres sociaux en France

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #23#26#

Pénuries récurrentes de médicaments

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/01/2024 • #23#

COP 28

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/12/2023 • #1#12#14#

Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/12/2023 • #11#30#

Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

Question orale sans débat • Santé et prévention • 07/12/2023 • #14#23#

Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil R471811

Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 02/11/2023 • #4#